4001 W - Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

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Cote/Cotes extrêmes

4001 W 1-48

Date

1922 - 2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

4,30 ml

43 article(s)

Origine

Office national des forêts (France). Agence interdépartementale Drôme-Ardèche (Valence, Drôme)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/01/2023

Présentation du contenu

Versement préparé sur la base du récolement de 2006 concernant plusieurs thématiques.

Activités contractuelles de l'ONF.

Cote/Cotes extrêmes

4001 W 1

Date

1945-2004

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Conventions nationales (FFN, Harkis, boisement) (1966-1971), conventions locales (1968-1975), directives nationales (1922,1966-1983).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable