4351 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat Territoires, Pôle Logement Sud

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Cote/Cotes extrêmes

4351 W 1-7

Date

2006-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,3 ml

7 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Vallée de la Drôme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/07/2025

Présentation du contenu

Dispositifs d'aide et d'accompagnement du territoire Vallée de la Drôme.

Conditions d'accès

Les documents ne sont pas communicables de suite. Les délais sont précisés pour chaque article.

Techniciens d'intervention sociale et familiale (TISF).

Cote/Cotes extrêmes

4351 W 1

Date

2008-2021

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Dossiers et fiches des familles accompagnées.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021