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466 W - Préfecture.

Versement de la préfecture.

Autres Cotes

466 W 1-30

Date

1944-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme 14 rue de la manutention, 26000 Valence .

Importance matérielle

30

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Préfecture

Modalités d'entrées

Versement du 8 juillet 1964.

Mode de classement

Ce versement a été reconstitué en juillet 1988 par Martine Mollaret, aide-ouvrier professionnel, à partir des liasses Z 12159, 12160, 12162, 12181, 12183, 12184, 12191, 12206, 12209.

Conditions d'accès

Les articles 27-30, 22-25 : communicable ; 1-21, 26 : 60 ans.