Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Marsanne par Bruno Poinas, archiviste itinérant, le 17 octobre 1990.
Mode de classement
Ce versement a été traité en décembre 1990 par Christine Vitaloni, commis territorial. Une partie des documents est à intégrer dans la série moderne 2 O.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
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