1664 W - Perception de Marsanne.

Versement de la perception de Marsanne.

Autres Cotes

1664 W 1-44

Date

1817-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. 14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

44

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Perception de Marsanne.

Modalités d'entrées

Ce versement a été trouvé dans la commune de Marsanne par Bruno Poinas, archiviste itinérant, le 17 octobre 1990.

Mode de classement

Ce versement a été traité en décembre 1990 par Christine Vitaloni, commis territorial. Une partie des documents est à intégrer dans la série moderne 2 O.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.