4009 W 1-68
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/01/2023
Présentation du contenu
Élections régionales des 6 et 13 décembre 2015 : Dossier administratif (textes réglementaires, décret de convocation, arrêtés préfectoraux,commissions de recensement et de propagande, propagande des candidats,...), Procès-verbaux A (1er et 2ème tour) des opérations électorales des communes ayant un seul bureau de vote, Procès-verbaux B Centralisateur (1er et 2ème tour) des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote, listes d'émargement des bureaux de vote des communes du département.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.