4060 W 1-10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/09/2023
Présentation du contenu
Échantillonnage des dossiers papier CMS clos en 2013 pour le CMS de Méliès (Valence).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conformément à la charte d'archivage de la DGA Solidarités 9/10 dossiers ont été éliminés.
Mode de classement
Echantillonnage des dossiers clos : conservation d'1 dossier sur 10.
Conditions d'accès
Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans minimum et pouvant aller jusqu'à 120 ans selon la nature des documents.
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers sociaux individuels classés alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
tri(1/4) 5 ans après 2013
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
tri(1/4) 5 ans après 2013
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013