Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (1er janvier 1633-4 mars 1636, 2 janvier 1637-16 mars 1643, 18 janvier 1644-22 octobre 1645, 1er janvier 1647-26 décembre 1647), acte isolé (6 octobre 1613).
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux conservés aux archives communales de Sahune, sous la cote BB 1.
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