4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-5

Date

1999-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 2-3

Date

1999-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 2-3

Date

1999-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Plans, métrés, estimation, analyse hydraulique, étude géotechnique, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, avant-projet.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 2

Date

2002-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable