Déplier tous les niveaux
2967 W - Direction déléguée Drôme-Ardèche de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE)
Fonds entré sous la forme d'un versement en septembre 2009.
Certaines cotes sont librement communicable. D'autres sont soumises à un délais de communicabilité de 50 ans pour les documents contenant des informations sur les personnes et leur vie privée.
Gestion de la liste des demandeurs d'emploi.
Les dossiers des années en 0 et 5 sont conservées à titre d'échantillonnage.
Décisions de radiation (second semestre 2005) : bordereaux envoyés par les directions départementales du Travail et de l'Emploi de la Drôme et de l'Ardèche à la direction déléguée de l'Agence nationale pour l'Emploi (ANPE) Drôme-Ardèche. Commissions départementales de recours gracieux (CDRG) de la Drôme et de l'Ardèche, réunions : procès-verbaux.
Drôme (France). Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP), Ardèche (France). Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP), Agence nationale pour l'emploi (ANPE, Valence, Drôme, France), Agence nationale pour l'emploi (ANPE, Privas, Ardèche, France), Drôme (France). Commission départementale de recours gracieux (CDRG), Ardèche (France). Commission départementale de recours gracieux (CDRG)
