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4059 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service du Romanais / Centre médico-social de Romans la Pavigne, secteur protection maternelle infantile

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Cote/Cotes extrêmes

4059 W 1-2

Date

2012-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,2 ml

2 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service du Romanais / Centre médico-social de Romans la Pavigne, secteur protection maternelle infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/08/2023

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant de la PMI de Romans la Pavigne pour l'année 2012.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés lieux

Romans-sur-Isère (Drôme, France)

Mots clés matières

protection maternelle et infantile, aide sociale à l'enfance

Cote/Cotes extrêmes

4059 W 1-2

Date

2012-2012

Présentation du contenu

Fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2012

G - Z.

Cote/Cotes extrêmes

4059 W 2

Date

2012-2012

Importance matérielle

0.10 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2012