4344 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Grand Valentinois, Service Valence Couronne 1, Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4344 W 1-2

Date

2014-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,20 ml

2 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/12/2025

Présentation du contenu

Fiches médicales des enfants nés en 2014 pour la PMI de Bourg-lès-Valence.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

4344 W 1-2

Date

2014

Présentation du contenu

fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2014

A-F.

Cote/Cotes extrêmes

4344 W 1

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2014