2009 W 1-19
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Francillon-sur-Roubion par Bruno Poinas, archiviste itinérant et versé le 31 mars 1986.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni en 1995, une partie des documents est à intégrer en série T.
Conditions d'accès
Les articles 1-3, 6-8, 10-11, 13-15, 17 sont communicables à 60 ans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Cote/Cotes extrêmes
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2050.
Délai60 ans
Première année communicable2050