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3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale de la Drôme/Pôle travail/Inspection du travail 4 centre-ouest

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Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-149

Date

1981-2013

Importance matérielle

2,40 ml, 157 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 1-73

Date

1981-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés matières

entreprise, conditions du travail

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 66-67

Date

2002-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Montélier (Drôme, France)

BONHOMME.

Cote/Cotes extrêmes

3328 W 66

Date

2002-2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Enquêtes suite à accidents du travail, procès-verbaux des élections des délégués du personnel, de la délégation unique, règlement intérieur, fiche de codification d'un accord d'intéressement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1988

Mots clés matières

accident du travail, élection professionnelle, délégué du personnel, intéressement des travailleurs