La Motte-Fanjas. - Inspection de l'assainissement sous la route.

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4346 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Jean-en-Royans

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4346 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Jean-en-Royans

Cote/Cotes extrêmes

4346 W 1-49

Date

1940-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,05 ml

49 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Centre technique départemental de Saint-Jean-en-Royans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/07/2025

Mots clés matières

route départementale, ouvrage d'art

Dossiers de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

4346 W 5-49

Date

1959-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Travaux sur routes départementales.

Cote/Cotes extrêmes

4346 W 19-49

Date

1976-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Route départementale 76.

Cote/Cotes extrêmes

4346 W 25-37

Date

1976-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 76 (Drôme, France)