Délibérations des communautés d'habitants

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Histoire de la conservation

Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.

Présentation du contenu

Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).

Mots clés matières

Mots clés typologiques

1352-1390

Autres Cotes

1 Mi 328

Date

1352-1390

Présentation du contenu

Nomination de syndics et procureurs (1352-1395).

Existence et lieu de conservation des originaux

Originaux conservés aux archives de la commune de Châtillon-en-Diois, sous la cote BB 1.