2891 W - Conseil général, Direction des Routes, Centre technique départemental de Crest

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Cote/Cotes extrêmes

2891 W 1-130

Date

1983-1995

Description physique

0,9 ml

Modalités d'entrées

Versement entré le 06/11/2006.

Présentation du contenu

Depuis le 1er janvier 2007, dans le cadre de la décentralisation et de la réorganisation territoriale de la DDE, la subdivision de Crest n'instruit plus aucun de ces actes d'urbanisme. Les Archives départementales se sont chargées du tri des dossiers ainsi que du déménagement des archives à l'automne 2006. C'est à cette période que cet échantillonnage a été réalisé.

Conditions d'accès

Un délai de communicabilité de 50 ans s'applique des cotes 1 à 119.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2891 W 1-77

Date

1985-1995

Présentation du contenu

Échantillonnage des années 1985, 1990 et 1995 selon la note des Archives départementales du 27 juin 2005.

Cote/Cotes extrêmes

2891 W 71-73

Date

1985-1995

N°346-95-C0001

Cote/Cotes extrêmes

2891 W 72

Date

1995

Conditions d'accès

Ce dossier est communicable à partir de l'année 2046.