2257 W - Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-493

Date

1944-1993

Présentation du contenu

Ce versement est constitué des dossiers concernant l'aménagement du territoire dans la Drôme avec le contrôle et le suivi des plans d'occupation des sols, des zones d'aménagement et d'activités dans les communes de la Drôme entre 1944 et 1993, les aides publiques de l'État accordées pour la restructuration de quartier, des monographies ainsi que des dossiers de l'Organisation régionale d'étude de la vallée du rhône moyen (OREVARM).

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 1-452

Date

1944-1993

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 80-88

Date

1947-1948

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

ZIF : arrêté n° 143 du 13 janvier 1998, plans, plan d'occupation des sols (1981) : correspondances (1981), document approuvé par arrêté préfectoral n° 6215 du 15 octobre 1981.

Cote/Cotes extrêmes

2257 W 82

Date

1981