4222 W - Conseil départemental, DGA Développement, Direction économie emploi insertion

4222 W - Conseil départemental, DGA Développement, Direction économie emploi insertion

Cote/Cotes extrêmes

4222 W 1-25

Date

2018-2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

465 Mo

26 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/12/2023

Présentation du contenu

Dossier Parcours des bénéficiaires du RSA (BRSA) de demain dont le projet est terminé et remplacé par Pôle Parcours.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du versement numérique a été conservé.

Mode de classement

L'arborescence est constituée comme suit : présentation du projet et réflexions nationales et régionales rattachées (4222 W 1-2), création et suivi des instances décisionnelles et techniques (4222 W 3-6), fiches réflexes déployées (4222 W 7-19), politique de communication mise en oeuvre (4222 W 20-24), documentation produite au fil de l'eau (4222 W 25).

Mots clés matières