Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (27 janvier 1648-17 juin 1653, 10 février 1654-30 mai 1654, 7 décembre 1654, 1655, 16 janvier 1657, 2 septembre 1657, 10 février 1658, 7 janvier 1659-1er janvier 1661, 1er janvier 1662, 9 février 1665-25 juillet 1665, 9 mars 1667-13 avril 1669), actes isolés (7 mars 1649, 16 mai 1649, 7 mars 1651).
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux conservés aux archives communales de Sahune, sous la cote BB 2.