3501 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme

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Cote/Cotes extrêmes

3501 W 1-196

Date

1947-2011

Description physique

3,3 ml

Présentation du contenu

Versement de l'Inspection du travail conforme à la charte d'archivage entre l'UT de la Drôme de la DIRECCTE et les Archives départementales de la Drôme dans sa version du 11 juin 2013.

Dossiers des entreprises.

Conditions d'accès

Certains documents ne sont pas communicables de suite. Les délais sont précisés pour chaque article.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3501 W 15-18

SOGAL (ex NAP Industrie)

Cote/Cotes extrêmes

3501 W 18

Date

2003-2011

Présentation du contenu

III: CHSCT (2006-2010), compte rendu réunions (2008-2010), contrôle hygiène-sécurité (2007), accidents du travail (2003, 2010-2011),

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à compter de 1991 (secrét médical).