4237 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Drôme provençale, Service Montilien Dieulefit, Centre médico-social de Dieulefit, secteur protection maternelle et infantile

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4237 W 1-3

Date

2011-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,3 ml

3 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service Montilien Dieulefit / Centre médico-social de Dieulefit, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/11/2024

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant de la PMI de Dieulefit pour les années 2011 à 2013.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

4237 W 1-3

Date

2011-2013

Présentation du contenu

Fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013

Année 2013.

Cote/Cotes extrêmes

4237 W 3

Date

2013-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013