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1703 W - Ecoles primaires publiques de Saint-Sauveur-Gouvernet.

Versement des écoles primaires publiques de Saint-Sauveur-Gouvernet.

Autres Cotes

1703 W 1-16

Date

1851-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. 14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

15

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Ecoles primaires publiques de Saint-Sauveur-Gouvernet

Modalités d'entrées

Ce versement a été trouvé dans la commune Saint-Sauveur-Gouvernet par Bruno Poinas, archiviste itinérant et versé le 18 avril 1991.

Mode de classement

Ce versement a été traité en 1991 par Christine Vitaloni, adjoint administratif territorial. Une partie des documents est à intégrer en série moderne T.

Conditions d'accès

Les articles 2, 7-16 : communicable ; 1, 3-4, 6 : 60 ans ; 5 : 150 ans.