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405 W - Préfecture, 3ème direction, 1er bureau.

Versement de la préfecture, 3e direction, 1er bureau.

Autres Cotes

405 W 1-43

Date

1944-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. 14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

43

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Préfecture, 3e direction, 1er bureau.

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 1962.

Mode de classement

Ce versement a été traité en mars 1990 par Martine Mollaret, aide-agent technique, à partir des liasses Z 10571-10627.

Conditions d'accès

Les articles 2-35, 37-43 : communicable ; 1, 36 : 60 ans.