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654 W - Office des anciens combattants.

Versement de l'office des anciens combattants.

Autres Cotes

654 W 1-79

Date

1945-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme 14 rue de la manutention, 26000 Valence .

Importance matérielle

79

Origine

Office des anciens combattants.

Modalités d'entrées

Versement de juillet 1974.

Mode de classement

Ce versement anciennement coté 74/9, a été traité par Martine Mollaret et Christine Vitaloni en mars 1994.

Conditions d'accès

Archives publiques

Les articles 10, 80 à 97 sont communicables. Les articles 78, 79 sont communicables à 30 ans.Les articles 1 à 10, 69 à 77 sont communicables à 60 ans. Les articles 11 à 68 sont communicables à 150 ans.