2 janvier-27 juin 1836

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2 E et E - Notaires (Charpey)

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Études notariales de Charpey.

Date

1641-1879

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Charpey (Drôme, France)

Charpey. Étude n° 4 (ancienne étude de Rochefort-Samson).

Biographie ou Histoire

Étude transférée depuis Rochefort-Samson en l'an X, puis à Bésayes en 1875.

Documents en relation

Arrêté du préfet du 8 ventôse an X [AD26, 17 U 3].

Décret de transfert de la résidence de Charpey à Bésayes le 15 mars 1875 [AD26, UP 4353].

Mots clés lieux

Rochefort-Samson (Drôme, France)

Bayle, Jean Antoine.

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1832 et 1861.

Successeur de : Clément, François.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 25 janvier 1832 [AN, 20030056/7]. Prise de fonction le 4 février 1832 [AD26, 2 E 16549]. Démission en 1861 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Bayle, Jean Antoine

Minutes.