1854

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2 E et E - Notaires (Mévouillon)

Déplier tous les niveaux

Études notariales de Mévouillon.

Date

1572-1928

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mévouillon (Drôme, France)

Mévouillon. Étude n° 2 (Mévouillon et La Rochette-du-Buis).

Biographie ou Histoire

Office supprimé en 1928.

Documents en relation

Source(s) : Suppression le 16 octobre 1928 [AN, 20030056/22].

Bernard, Just Casimir.

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1838 et 1866.

Successeur de : Morenas, Louis Antoine.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 16 septembre 1838 [AD26, UP 4235 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1866 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Bernard, Just Casimir

Minutes.

1854

Cote/Cotes extrêmes

2 E 23862

Date

1854

Présentation du contenu

n° 1-180.

Contient un répertoire.

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