Aide à la recherche

2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

2093 W 1-515

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

515

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 203-210, 350-355

Date

1971-1975

Service des eaux et de l'assainissement de Saint-Donat ; communes d'Arthemonay, Barthenay.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 204

Date

1974

Présentation du contenu

Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, adduction d'eau, voirie ; concessions dans cimetière ; redevances assainissement.