Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Office créé en 1776 et supprimé en 1892.
Présentation du contenu
Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 31 janvier 1776 [AD26, B 951 ; AN, V 1/482, pièce 156].
Titre éteint le 12 juillet 1892 [AN, 20030056/7].
Documents en relation
Source(s) : Provision d'office ...quot;non compris dans les ...eacute;tats de r...eacute;serve en vertu de l'...eacute;dit du mois d'avril 1664 auquel n'a ...eacute;t...eacute; pourvu...quot; du 31 janvier 1776 [AD26, B 951 ; AN, V 1/482, pi...egrave;ce 156]. ...lt;p...gt;Titre ...eacute;teint le 12 juillet 1892 [AN, 20030056/7].
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Notaire actif entre 1840 et 1870.
Successeur de : Lantheaume, Charles François.
Documents en relation
Source(s) : Ordonnance du 3 septembre 1840 [AN, 20030056/7]. Démission en 1870 [AN, 20030056/7].
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
n° 2593-2691.