![Archives départementales de la Drôme](/assets/src/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.ab48b8bb95cafe38ec1ffcc84a9027ca.png)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/01/2022
Présentation du contenu
Bilans des 3 ans de l'enfant (1998-2003/2008-2009) ; Dossiers par infrastructure contrôlée par le département : structures d'accueil, EAJE, accueil de loisirs sans hébergement (1966-2012).
Conditions d'accès
Les tableaux récapitulatifs des bilans médicaux réalisés au 3 ans de l'enfant ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable