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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

route départementale

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 24-27

Date

2007-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 76 (Drôme, France)

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 24-25

Date

2007-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 76 (Drôme, France) -- Saint-Nazaire-en-Royans

PR 1+600 à 2+200. - Rectification suite à un glissement de terrain.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 25

Date

2007-2012

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Rapport d'analyse des offres, notes, plans, estimation financière, profils, diagnostic géotechnique, étude géotechnique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable