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4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement, Direction économie emploi insertion, Service développement économie et insertion, Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

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Cote/Cotes extrêmes

4081 W 1-24

Date

2014-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,20 ml

24 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/11/2023

Présentation du contenu

Échantillonnage des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) de 2014 à 2018, du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) de 2014 à 2018, les réunions d'équipes pluridisciplinaires de 2014 à 2017.

Mots clés matières

insertion sociale

Mots clés collectivités

Drôme (France). Conseil départemental

Cote/Cotes extrêmes

4081W 1-4081W 4

Date

2014-2017

Présentation du contenu

Procès-verbaux, liste , invita, ordre du jour, tableau de suivi,correspondance

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

2017

Cote/Cotes extrêmes

4081W 4

Date

2017

Importance matérielle

0.10 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017