3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 82 ans à partir de 1998
Notes
I/ visites (1985,1992-1994), formulaires Cerfa (1988,1992-1996), données générales (1991-1992,1994-1995), CHSCT (1993-1998), V/ délégués syndicaux (correspondance 1992-1998), comité de groupe (1992-1995), correspondance, élections Comité d'Etablissement (CE) 1992-1995), élections DP (1992-1995), licenciements de salariés protégés ( 1997, 1991-1996).
Mots clés matières
Mots clés collectivités