Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
Ce premier versement, effectué le 15 janvier 2008, comprend les rapports de fouilles archéologiques réalisées dans le département de la Drôme entre 1972 et 2007. par le Service régional d'archéologie, service de la Dircetion régionale des affaires culturelles (DRAC)de la région Rhône-Alpes. Afin de faciliter l'accès des chercheurs et lecteurs à ces documents, ces derniers font l'objet de versements réguliers aux services des Archives départementales de la région Rhône-Alpes qui assurent ainsi leur conservation et leur communication.
Mode de classement
Les cotes 2885 W 52 et 2885 W 222 sont manquantes.
Conditions d'accès
Le mode de consultation des rapports de fouilles archéologiques est réglementé par la loi du 17 juillet 1978 et la circulaire du 30 juin 1992 (formulaires Cerfa de demande de communication d'un rapport d'opération archéologique).
Mots clés matières
Mots clés collectivités