Bienvenue sur le site des archives départementales de la drôme

Du 28 Janvier au 31 mars, du lundi au vendredi de 9h à 17h.
Temps de fêtes vous fera découvrir quelques fêtes populaires qui jalonnent une année dans la Drôme. C’est au travers de photographies, de documents écrits et d’affiches issus des fonds des Archives départementales que l’on verra défiler les fêtes, petites ou grandes et de saisons en saisons.

Pour voir un aperçu des documents présentés, cliquez ici.

Un particulier a remis le 11 décembre dernier aux Archives départementales plus d’une centaine de registres de minutes notariales. Ce sont celles des notaires Jean MARIN, Jean Thomas, Jean et Barnabé GINOUX, Dominique Michel MAURIN, François Léon et Bruno Alexandre MORENAS, et enfin Pierre PEYRON. Il s’agit du notariat de Mollans-sur-Ouvèze et la période couverte va de 1607 à 1840 !

Sauvegardées par ce particulier, les minutes notariales ont à présent regagné leur lieu naturel de conservation, où elles vont rejoindre les 28 000 autres articles de la sous-série 2 E (soit plus de 2 km !). En effet, les minutes notariales sont des archives publiques, elles sont inaliénables, donc hors commerce, et imprescriptibles, ce qui veut dire que l’article du code civil selon lequel « en fait de meubles, la possession vaut titre » (art. 2276, assorti d’un délai de prescription de 3 ans), ne s’applique pas.

Quelques registres devront être microfilmés, en raison de leur état, mais le reste devrait prochainement être disponible en salle de lecture. En attendant la trentaine restante, couvrant le XVIe siècle, qui devrait arriver ce mois-ci…