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21 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    A.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 75

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • A.
  2. Résultat n°2

    B à BO.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 76

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • B à BO.
  3. Résultat n°3

    BRA à DEL.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 77

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • BRA à DEL.
  4. Résultat n°4

    DES à G.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 78

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • DES à G.
  5. Résultat n°5

    GR à K.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 79

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • GR à K.
  6. Résultat n°6

    L à MA.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 80

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • L à MA.
  7. Résultat n°7

    ME à PO.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 81

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • ME à PO.
  8. Résultat n°8

    R à S.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 82

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • R à S.
  9. Résultat n°9

    T à Z.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2937 W 83

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • T à Z.
  10. Résultat n°10

    A à C.

    Date

    1978-1997

    Cote

    2937 W 84

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Annulation.
    • A à C.
  11. Résultat n°11

    CON à LA.

    Date

    1978-1997

    Cote

    2937 W 85

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Annulation.
    • CON à LA.
  12. Résultat n°12

    LE à RI.

    Date

    1978-1997

    Cote

    2937 W 86

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Annulation.
    • LE à RI.
  13. Résultat n°13

    RO à T.

    Date

    1978-1997

    Cote

    2937 W 87

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Annulation.
    • RO à T.
  14. Résultat n°14

    V à W.

    Date

    1978-1997

    Cote

    2937 W 88

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Annulation.
    • V à W.
  15. Résultat n°15

    B à DR.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2937 W 89

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • B à DR.
  16. Résultat n°16

    DU à S.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2937 W 90

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement.
    • DU à S.
  17. Résultat n°17

    Versement d'un complément de rémunération au titre de la garantie de ressources : bordereaux de paiement, correspondance (dossier de G. AST, dossiers de T à V) (1992-1997), modèles de bulletins paye (1996-1997), statistiques relatives au complément de revenu servi depuis janvier 1982, liste des travailleurs handicapés en milieu ordinaire (1990-1993), liste des dossiers annulés (1990-1993), liste des dossiers (1989-1992), liste des paiements de complément de rémunération (1986-1989), liste des dossiers protégés (1982-1985).

    Date

    1982-1997

    Cote

    2937 W 91

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Travailleurs handicapés, complément de rémunération...
    • Versement d'un complément de rémunération au titre...
  18. Résultat n°18

    LMDES.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3328 W 30

    • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

    • Entreprises en activité de + 50 salariés.
    • Saint-Jean-en-Royans.
    • LMDES.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  19. Résultat n°19

    LES COMPAGNONS DE LA DROME.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3328 W 44

    • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

    • Entreprises en activité de + 50 salariés.
    • Romans-sur-Isère.
    • LES COMPAGNONS DE LA DROME.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  20. Résultat n°20

    SOLE MIO.

    Date

    2002-2009

    Cote

    3328 W 73

    • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

    • Entreprises en activité de + 50 salariés.
    • Malissard.
    • SOLE MIO.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest