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258 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sections A (partie) B (partie) D (partie) et F (partie).

    Date

    1967-1970

    Cote

    3372W/251

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Vesc.
    • Sections A (partie) B (partie) D (partie) et F (partie).

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    Sections a1-a3-a4p-b1-b2-b3-d1-d2p-d3p-e1p-e3-f1p

    Date

    1972-1992

    Cote

    3372W/250

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Vesc.
    • Sections a1-a3-a4p-b1-b2-b3-d1-d2p-d3p-e1p-e3-f1p

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Valdrome.- Sections A3-A4-F1-F2-F3-F4

    Date

    1977-1981

    Cote

    3372W/249

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Valdrome.- Sections A3-A4-F1-F2-F3-F4

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Vacheres-en-Quint.- Sections A 1 partie, A2 partie, A3 partie, B1 partie et B2 partie

    Date

    1973-1975

    Cote

    3372W/248

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Vacheres-en-Quint.- Sections A 1 partie, A2 partie,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Vinsobres et Saint-Maurice-sur-Eygues.- Vinsobres sections AN-AP-AR-AZ-BC et Saint-Maurice-sur-Eygues section AI

    Date

    1961-1964

    Cote

    3372W/247

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Vinsobres et Saint-Maurice-sur-Eygues.- Vinsobres sections...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    La Garde-Adhémar, Les Granges-Gontardes et Valaurie.- La Garde-Adhémar sections C N°59 à 121 et 453 à 591. Granges-Gontardes sections B 1ère et 2ème feuille, N° 31 à 141 et 143 à 218 - C - N°134 à 151, 405 à 491, 505 à 511 et Valaurie section C n° 238 à 270.

    Date

    1953-1958

    Cote

    3372W/246

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • La Garde-Adhémar, Les Granges-Gontardes et Valaurie.-...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Verchery.- Sections A-B-C-D

    Date

    1966-1969

    Cote

    3372W/245

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Verchery.- Sections A-B-C-D

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Valaurie et Réauville.- Valaurie sections A-B-C-D et Réauville section E

    Date

    -1969

    Cote

    3372W/244

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Valaurie et Réauville.- Valaurie sections A-B-C-D et...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Valaurie.- Sections A et B

    Date

    -1978

    Cote

    3372W/243

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Valaurie.- Sections A et B

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Veaunes.- Sections A et B

    Date

    1963-1965

    Cote

    3372W/242

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Veaunes.- Sections A et B

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Vassieux-en-Vercors.- Sections A-B-C-D-E-F-G-H- et XH

    Date

    1968-1973

    Cote

    3372W/241

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Vassieux-en-Vercors.- Sections A-B-C-D-E-F-G-H- et...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Vaunaveys-la-Rochette.- Sections A B.

    Date

    1996-2000

    Cote

    3372W/240

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Vaunaveys-la-Rochette.- Sections A B.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Vaunaveys-la-Rochette et Eurre : sections 280A-280ZA-AB-AC-AD-AH-AI-AK-AL-ZA-ZB

    Date

    1996-1999

    Cote

    3372W/239

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Vaunaveys-la-Rochette et Eurre : sections 280A-280ZA-AB-AC-AD-AH-AI-AK-AL-ZA-ZB

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Vaunaveys-la-Rochette et Eurre.- Eurre sections A.ZV

    Date

    1996-1999

    Cote

    3372W/238

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Vaunaveys-la-Rochette et Eurre.- Eurre sections A.ZV

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Montélier de la commune de Valence .- Sections DZ partie et EH partie.

    Date

    1969-1974

    Cote

    3372W/237

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Montélier de la commune de Valence .- Sections DZ partie...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    Folios 580 à 892

    Date

    1969-1999

    Cote

    3372W/236

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Valence- Chabeuil-Malissard de la commune de Montélier...
    • Folios 580 à 892

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  17. Résultat n°17

    Folios 291 à 579

    Date

    1969-1999

    Cote

    3372W/235

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Valence- Chabeuil-Malissard de la commune de Montélier...
    • Folios 291 à 579

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  18. Résultat n°18

    Folios 1 à 290

    Date

    1985-1989

    Cote

    3372W/234

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Valence- Chabeuil-Malissard de la commune de Montélier...
    • Folios 1 à 290

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    Sections AD-ZL-ZM-ZN-ZO-ZP

    Date

    1996-2000

    Cote

    3372W/233

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Upie.
    • Sections AD-ZL-ZM-ZN-ZO-ZP

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    Sections ZL-ZN

    Date

    1996-2000

    Cote

    3372W/232

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Upie.
    • Sections ZL-ZN

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  21. Résultat n°21

    Upie, Montmeyran, Montoison, Eurre et Allex.- Upie sections AB-C-D-E-F, Montmeyran sections D et F, Montoison sections E et D et Eurre sections A et D.

    Date

    1955-1960

    Cote

    3372W/231

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Upie, Montmeyran, Montoison, Eurre et Allex.- Upie...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  22. Résultat n°22

    Treschenu-Creyers.- Section D

    Date

    1980-1989

    Cote

    3372W/230

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Treschenu-Creyers.- Section D

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  23. Résultat n°23

    Les Tonils et les communes de Bourdeaux et de Bezaudun-sur- Bine.- LesTonils sections A-B-C, Bourdeaux section C et Bezaudun-sur-Bine section B

    Date

    1975-1976

    Cote

    3372W/229

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Les Tonils et les communes de Bourdeaux et de Bezaudun-sur-...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  24. Résultat n°24

    Saint-Sorlin-en -Valloire secteur LesTerrasses.- Sections AL-AR-AS-AT-AV-AW

    Date

    1990-1995

    Cote

    3372W/228

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Sorlin-en -Valloire secteur LesTerrasses.- Sections...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  25. Résultat n°25

    Saint-Marcel-les-Valence.- Sections A1-A2-C3-C4-C5-D1-D3-D4-ZB-ZC-ZD-

    Date

    1986-1991

    Cote

    3372W/227

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Marcel-les-Valence.- Sections A1-A2-C3-C4-C5-D1-D3-D4-ZB-ZC-ZD-

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  26. Résultat n°26

    Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité) - F (partielle) - et G (totalité)

    Date

    1996-2003

    Cote

    3372W/226

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité)...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  27. Résultat n°27

    Saint-Marcel-les-Valence.- Sections A1-A2-A3-A4-C1-C2-C3-ZA

    Date

    1985-1989

    Cote

    3372W/225

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Marcel-les-Valence.- Sections A1-A2-A3-A4-C1-C2-C3-ZA

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  28. Résultat n°28

    Saint-Restitut.- Sections B3-C1-C2

    Date

    1981-1985

    Cote

    3372W/224

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Restitut.- Sections B3-C1-C2

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  29. Résultat n°29

    Folios 602 à 911

    Date

    1990-1995

    Cote

    3372W/223

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Sorlin-en-Valloire secteur Vallée de Moras-en-Valloire...
    • Folios 602 à 911

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  30. Résultat n°30

    Folios 300 à 601

    Date

    1990-1995

    Cote

    3372W/222

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Sorlin-en-Valloire secteur Vallée de Moras-en-Valloire...
    • Folios 300 à 601

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  31. Résultat n°31

    Folios1 à 299

    Date

    1990-1995

    Cote

    3372W/221

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Sorlin-en-Valloire secteur Vallée de Moras-en-Valloire...
    • Folios1 à 299

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  32. Résultat n°32

    Saint-Paul-les-Romans.

    Date

    1957-1961

    Cote

    3372W/220

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Paul-les-Romans.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  33. Résultat n°33

    Clansayes, La Garde-Adhémar et Saint-Paul-Trois-Châteaux (2ème Zone) Zone dite de la Vallée des Echaravelles. Clansayes, section : G partie, J partie, La Garde-Adhémar section E partie, F partie et G partie et Saint-Paul-Trois-Châteaux section C partie et D partie.

    Date

    1947-1955

    Cote

    3372W/219

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Clansayes, La Garde-Adhémar et Saint-Paul-Trois-Châteaux...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  34. Résultat n°34

    Saint-Paul-Trois-Châteaux .- Pièces 23 (dans pochette A4 jaune).

    Date

    1953-1955

    Cote

    3372W/218

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux .- Pièces 23 (dans pochette...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  35. Résultat n°35

    Saint-Paul-Trois-Châteaux et Clansayes.- Saint-Paul-Trois-Châteaux sections C partie, D partie, E partie, F partie, I partie et N partie . Clansayes section H partie.

    Date

    1947-1958

    Cote

    3372W/217

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux et Clansayes.- Saint-Paul-Trois-Châteaux...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  36. Résultat n°36

    Salettes.- Sections A, B

    Date

    2002-2007

    Cote

    3372W/216

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Salettes.- Sections A, B

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  37. Résultat n°37

    Saint-Marcel-lès-Valence.- Alixan avec extension de la commune de Saint-Marcel-les-Valence.- Section ZE

    Date

    1996-1999

    Cote

    3372W/215

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Marcel-lès-Valence.- Alixan avec extension de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  38. Résultat n°38

    Sauzet.- Sections D.ZH.ZI.ZK.ZL.ZM.ZN.ZO

    Date

    1996-2000

    Cote

    3372W/214

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Sauzet.- Sections D.ZH.ZI.ZK.ZL.ZM.ZN.ZO

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  39. Résultat n°39

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse.- sections A1 partie, C partie, I, N, A2 partie, D partie, K, A3 partie, E partie, L, P2 partie, B, H et M

    Date

    1968-1972

    Cote

    3372W/213

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.- sections A1 partie, C...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  40. Résultat n°40

    Samson-Rochefort.- Rochefort -Samson avec extension Barbières.- Rochefort-Samson sections AB-AC-AD-AE-AH-AI-AK-AL-AM-AN-AO-AP, et Barbières section A partie.

    Date

    1971-1975

    Cote

    3372W/212

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Samson-Rochefort.- Rochefort -Samson avec extension...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier