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  1. Résultat n°1

    Remembrement : textes officiels (1942-1944) ; correspondance (1942-1961) ; demandes d'explosifs agricoles (1942-1953).

    Date

    1944-1961

    Cote

    558 W 114

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Remembrement : textes officiels (1942-1944) ; correspondance...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  2. Résultat n°2

    Crest et Divajeu.- Crest sections B-C-D-I-G-H-IKI-K2-M, Divajeu section C1

    Cote

    3372 W 62

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Crest et Divajeu.- Crest sections B-C-D-I-G-H-IKI-K2-M,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Saint-Paul-Trois-Châteaux et Clansayes.- Saint-Paul-Trois-Châteaux sections C partie, D partie, E partie, F partie, I partie et N partie . Clansayes section H partie.

    Date

    1947-1958

    Cote

    3372W/217

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux et Clansayes.- Saint-Paul-Trois-Châteaux...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Manas.- Projet remembrement.

    Cote

    3372W/153

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Manas.- Projet remembrement.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Marges.- Sections A et B

    Date

    1974-1967

    Cote

    3372 W 125

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Marges.- Sections A et B

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Loriol-sur-Drôme.- Folios de 365 à 722

    Cote

    3372W/115

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Loriol-sur-Drôme.- Folios de 365 à 722

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Donzère et Les Granges-Gontardes.- Donzère sections I-K-L-M-N-O-P-Q-T-U-V, Les Granges-Gontardes section A

    Date

    1947-1952

    Cote

    3372 W 64

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Donzère et Les Granges-Gontardes.- Donzère sections...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Miribel.

    Cote

    3372 W 133

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Miribel.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Montélimar.- 3°zone (pas de page d'accueil) donc aucune date mentionnée

    Cote

    3372W/150

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Montélimar.- 3°zone (pas de page d'accueil) donc aucune...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Clansayes, La Garde-Adhémar et Saint-Paul-Trois-Châteaux (2ème Zone) Zone dite de la Vallée des Echaravelles. Clansayes, section : G partie, J partie, La Garde-Adhémar section E partie, F partie et G partie et Saint-Paul-Trois-Châteaux section C partie et D partie.

    Date

    1947-1955

    Cote

    3372W/219

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Clansayes, La Garde-Adhémar et Saint-Paul-Trois-Châteaux...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Pierrelatte.- Pierrelatte zone Est l'exception du Village et de ses abords sections F-G-H-I-J-K-L-M-N-N-O-P

    Date

    1947-1957

    Cote

    3372W/190

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Pierrelatte.- Pierrelatte zone Est l'exception du Village...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    3372 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction du Développement économique, Service Développement rural, Aménagement foncier

    Date

    1951-2007

    Cote

    3372 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Aménagement du territoire, moyens de communication
    • Remembrement
    • 3372 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...
  13. Résultat n°13

    La Roche-de-Glun.- Sections :A1A2.BI.B2.CI.C2.EI.E2.Fu.GI.G2

    Date

    1951-1959

    Cote

    3372 W 114

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • La Roche-de-Glun.- Sections :A1A2.BI.B2.CI.C2.EI.E2.Fu.GI.G2

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Chanos-Curson, Mercurol.

    Date

    1951-1965

    Cote

    3372 W 36

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Chamaret - Chanos-Curson et Mercurol.
    • Chanos-Curson, Mercurol.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Pont-de-l'Isère.- Sections CI-C2-C3-DI-D2-Eu

    Date

    1951-1959

    Cote

    3372W/179

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Pont-de-l'Isère.- Sections CI-C2-C3-DI-D2-Eu

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    Beaumont-Monteux.

    Date

    1953-1962

    Cote

    3372 W 19

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Beaumont-Monteux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  17. Résultat n°17

    Zone nord sections A.B.CP.J

    Date

    1953-1958

    Cote

    3372 W 80

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Grâne.
    • Zone nord sections A.B.CP.J

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  18. Résultat n°18

    Saint-Paul-Trois-Châteaux .- Pièces 23 (dans pochette A4 jaune).

    Date

    1953-1955

    Cote

    3372W/218

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux .- Pièces 23 (dans pochette...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    Zone sud sections CP.EP.HP.LP.MP

    Date

    1953-1960

    Cote

    3372 W 79

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Grâne.
    • Zone sud sections CP.EP.HP.LP.MP

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    La Garde-Adhémar, Les Granges-Gontardes et Valaurie.- La Garde-Adhémar sections C N°59 à 121 et 453 à 591. Granges-Gontardes sections B 1ère et 2ème feuille, N° 31 à 141 et 143 à 218 - C - N°134 à 151, 405 à 491, 505 à 511 et Valaurie section C n° 238 à 270.

    Date

    1953-1958

    Cote

    3372W/246

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • La Garde-Adhémar, Les Granges-Gontardes et Valaurie.-...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  21. Résultat n°21

    Chabeuil.

    Date

    1954-1958

    Cote

    3372 W 27

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Chabeuil.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  22. Résultat n°22

    Chabeuil extensions Valence, Montélier, Châteaudouble et Barcelone

    Date

    1954-1958

    Cote

    3372 W 33

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Chabeuil extensions Valence, Montélier, Châteaudouble...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  23. Résultat n°23

    Folios 1038 à 1388.

    Date

    1954-1960

    Cote

    3372 W 5

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Albon.
    • Albon extension Anneyron et Fay-le-Clos. - Section...
    • Folios 1038 à 1388.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  24. Résultat n°24

    Folios 480 à 928.

    Date

    1990-1985

    Cote

    3372 W 43

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Châteauneuf-de-Galaure avec extension de Saint-Martin-d'Août...
    • Folios 480 à 928.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  25. Résultat n°25

    Châteauneuf-du-Rhône section A B E F, Malataverne section A E.

    Date

    1955-1994

    Cote

    3372 W 44

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Châteauneuf-du-Rhône et Malataverne.
    • Châteauneuf-du-Rhône section A B E F, Malataverne section...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  26. Résultat n°26

    Bourg-de-Péage et Alixan.

    Date

    1955-

    Cote

    3372 W 25

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Bourg-de-Péage et Alixan.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  27. Résultat n°27

    Montélimar et Rochemaure.

    Date

    1955-1959

    Cote

    3372 W 149

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Montélimar et Rochemaure.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  28. Résultat n°28

    Upie, Montmeyran, Montoison, Eurre et Allex.- Upie sections AB-C-D-E-F, Montmeyran sections D et F, Montoison sections E et D et Eurre sections A et D.

    Date

    1955-1960

    Cote

    3372W/231

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Upie, Montmeyran, Montoison, Eurre et Allex.- Upie...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  29. Résultat n°29

    Montvendre et La-Baume-Cornillane.- section A (section du périmètre de remembrement de la Commune de Montvendre).

    Date

    1955-1958

    Cote

    3372W/156

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Montvendre et La-Baume-Cornillane.- section A (section...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  30. Résultat n°30

    Savasse.- Sections AC.D.E.F.H.I.K.L1.L2.M.N1.O.P.Q1.Q2

    Date

    1956-1961

    Cote

    3372W/195

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Savasse.- Sections AC.D.E.F.H.I.K.L1.L2.M.N1.O.P.Q1.Q2

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  31. Résultat n°31

    Saint-Paul-les-Romans.

    Date

    1957-1961

    Cote

    3372W/220

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Paul-les-Romans.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  32. Résultat n°32

    Montboucher-sur-Jabron et Sauzet.-Montbouchet-sur-Jabron sections A-B, Sauzet section zo.

    Date

    1957-1959

    Cote

    3372 W 137

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Montboucher-sur-Jabron et Sauzet.-Montbouchet-sur-Jabron...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  33. Résultat n°33

    La Laupie - Bonlieu-sur-Roubion et Marsanne.- La Laupie sections A.B.C.D.E.F, Bonlieu-sur-Roubion sections A et B, Marsanne section A.W

    Date

    1957-1958

    Cote

    3372W/116

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • La Laupie - Bonlieu-sur-Roubion et Marsanne.- La Laupie...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  34. Résultat n°34

    Espenel.- Sections AB-B-C

    Date

    1957-1960

    Cote

    3372 W 67

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Espenel.- Sections AB-B-C

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  35. Résultat n°35

    Folios 401 à 794.

    Date

    1957-1963

    Cote

    3372 W 14

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Anneyron, Epinouze, Fay-le-Clos, Mureil, Saint-Sorlin-en-Valloire...
    • Folios 401 à 794.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  36. Résultat n°36

    Sauzet.- Sections A-B-C-D-E-F-G-H-I

    Date

    1957-1958

    Cote

    3372W/193

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Sauzet.- Sections A-B-C-D-E-F-G-H-I

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  37. Résultat n°37

    Charpey et Montélier.

    Date

    1957-1963

    Cote

    3372 W 40

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Charpey et Châteaudouble.
    • Charpey et Montélier.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  38. Résultat n°38

    Saint-Marcel-les-Sauzet et Savasse.- Saint-Marcel-les-Sauzet sections A B et Savasse sections Q et P.

    Date

    1957-1958

    Cote

    3372W/208

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Marcel-les-Sauzet et Savasse.- Saint-Marcel-les-Sauzet...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  39. Résultat n°39

    Besayes extension sur les communes d'Alixan et de Marches.

    Date

    1957-1965

    Cote

    3372 W 22

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Besayes extension sur les communes d'Alixan et de Marches.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  40. Résultat n°40

    Folios 1 à 400.

    Date

    Entre le 11 mai 1957 et le 1er décembre 1960

    Cote

    3372 W 13

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Anneyron, Epinouze, Fay-le-Clos, Mureil, Saint-Sorlin-en-Valloire...
    • Folios 1 à 400.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier