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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réparations, financement : situation de caisse, correspondance.

    Date

    an IX

    Cote

    2 S 1

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Généralités.
    • Réparations, financement : situation de caisse, correspondance.
  2. Résultat n°2

    Arbres aux abords de la route. - Abattages illégal par des riverains, signalement et contraventions : procès-verbaux, rapport, correspondance (1812, 1823). Élagage : correspondance (1822).

    Date

    1812-1823

    Cote

    2 S 2

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Généralités.
    • Arbres aux abords de la route. - Abattages illégal...
  3. Résultat n°3

    Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements et empiétements de la chaussée et des abords, contraventions aux particuliers.

    Date

    an XIV-1818

    Cote

    2 S 3

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Délits de grande voirie. - Dégradations, encombrements...
  4. Résultat n°4

    Albon, Bourg-lès-Valence, Étoile-sur-Rhône, La Garde-Adhémar, Laveyron, Livron-sur-Drôme et Loriol-sur-Drôme.

    Date

    an VII-1828

    Cote

    2 S 4

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Albon, Bourg-lès-Valence, Étoile-sur-Rhône, La Garde-Adhémar,...
  5. Résultat n°5

    A-B.

    Date

    an XIII-1821

    Cote

    2 S 5

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Montélimar.
    • A-B.
  6. Résultat n°6

    C-D, F-G, J.

    Date

    an XI-1822

    Cote

    2 S 6

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Montélimar.
    • C-D, F-G, J.
  7. Résultat n°7

    L-M, O-T, V.

    Date

    an X-1813

    Cote

    2 S 7

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Montélimar.
    • L-M, O-T, V.
  8. Résultat n°8

    Pierrelatte et Ponsas.

    Date

    an IX-1846

    Cote

    2 S 8

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Pierrelatte et Ponsas.
  9. Résultat n°9

    Saint-Vallier : B-D, F-G, J, M, R-T

    Date

    1810-1836

    Cote

    2 S 9

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Saint-Vallier : B-D, F-G, J, M, R-T
  10. Résultat n°10

    Tain-l'Hermitage et Valence.

    Date

    an XIII-1819

    Cote

    2 S 10

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Indemnités pour cessions de terrains et dommages aux...
    • Tain-l'Hermitage et Valence.
  11. Résultat n°11

    Terrains délaissés, aliénation à des particuliers.

    Date

    1806-1816

    Cote

    2 S 11

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Acquisitions, échanges, cessions de terrains et de...
    • Terrains délaissés, aliénation à des particuliers.
  12. Résultat n°12

    Entretien des routes nationales, situation des travaux : états et tableaux de situation trimestriels. (1812-1813, 1815, 1818-1821).

    Date

    1812-1821

    Cote

    2 S 12

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Généralités.
    • Entretien des routes nationales, situation des travaux...
  13. Résultat n°13

    État des routes, conséquences des travaux et litige avec les entrepreneurs, réclamations. - Donzère (1815). Loriol-sur-Drôme (1806). Mirmande (1821). Pierrelatte (an VIII). Saint-Vallier (1815).

    Date

    an VIII-1821

    Cote

    2 S 13

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Généralités.
    • État des routes, conséquences des travaux et litige...
  14. Résultat n°14

    Adjudications ou soumissions passées en l'an VII et en l'an VIII.

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    2 S 14

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications...
    • Adjudications ou soumissions passées en l'an VII et...
  15. Résultat n°15

    Adjudications ou soumissions passées en l'an IX.

    Date

    an IX-an XI

    Cote

    2 S 15

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications...
    • Adjudications ou soumissions passées en l'an IX.
  16. Résultat n°16

    Adjudications ou soumissions passées en l'an X.

    Date

    an IX-an XII

    Cote

    2 S 16

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications...
    • Adjudications ou soumissions passées en l'an X.
  17. Résultat n°17

    Adjudication du 2 floréal an XI.

    Date

    an X-an XI

    Cote

    2 S 17

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications...
    • Adjudications ou soumissions passées en l'an XI.
    • Adjudication du 2 floréal an XI.
  18. Résultat n°18

    Adjudications du 19 messidor an XI.

    Date

    an VIII-1809

    Cote

    2 S 18

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications...
    • Adjudications ou soumissions passées en l'an XI.
    • Adjudications du 19 messidor an XI.
  19. Résultat n°19

    Adjudications ou soumissions des 20 messidor, 24 thermidor et 29 fructidor de l'an XI.

    Date

    an IV-an XII

    Cote

    2 S 19

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications...
    • Adjudications ou soumissions passées en l'an XI.
    • Adjudications ou soumissions des 20 messidor, 24 thermidor...
  20. Résultat n°20

    Adjudications ou soumissions passées en l'an XII.

    Date

    an XI-1813

    Cote

    2 S 20

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route impériale puis royale n°8 de Paris à Florence...
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Classement par ordre chronologique des adjudications...
    • Adjudications ou soumissions passées en l'an XII.