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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Restauration et Monarchie de Juillet.

    Date

    1815-1839

    Cote

    6 R 20

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Gestion collective. - Effectifs, contrôle : états nominatifs,...
    • Restauration et Monarchie de Juillet.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  2. Résultat n°2

    Dossier par compagnie : correspondance, procès-verbaux d'élection, décrets de nomination, délibérations, résultat de scrutin, états nominatifs des candidats (dont les musiciens), lettres de démission, arrêtés, demade de révision, décision du jury de révision, procès-verbaux de prestation de serment, procès-verbaux de reconnaissance des officiers, note officielle, rapport, demande de révocation, pétitions, note de renseignement, lettre de motivation, ordre du jour.

    Date

    1816-1913

    Cote

    6 R 14

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Recrutement.
    • Officiers et sous-officiers, nomination et élection.
    • Dossier par compagnie : correspondance, procès-verbaux...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  3. Résultat n°3

    Assurances, secours mutuels et pensions. - Création de caisses et enquêtes : circulaires, statuts, correspondance, notes relatives aux assurances collectives, modèle vierge d'assurance collective, rapports, imprimé municipal d'organisation, délibérations, règlements, décret, arrêtés, état de nomination du président de la société de secours mutuel, procès verbal de nomination.

    Date

    1824-1901

    Cote

    6 R 31

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Assurances, secours mutuels et pensions. - Création...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  4. Résultat n°4

    Honneurs et récompenses. - Mentions honorables, médailles et allocations pour vingt, vingt-cinq et trente ans de service, propositions : correspondance, circulaires, états nominatifs des sapeurs pompiers distingués, récépissé, rapport.

    Date

    1830-1930

    Cote

    6 R 32

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Honneurs et récompenses. - Mentions honorables, médailles...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  5. Résultat n°5

    Nyons, affaire Gleize : décision du conseil de discipline, correspondance.

    Date

    1845

    Cote

    6 R 29

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Contrôle et discipline.
    • Discipline, enquêtes.
    • Nyons, affaire Gleize : décision du conseil de discipline,...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  6. Résultat n°6

    Romans, banquet du 4 décembre 1849 : enqûête, rapport.

    Date

    1849

    Cote

    6 R 30

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Contrôle et discipline.
    • Discipline, enquêtes.
    • Romans, banquet du 4 décembre 1849 : enqûête, rapport.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  7. Résultat n°7

    Deuxième République.

    Date

    1849-1852

    Cote

    6 R 21

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Gestion collective. - Effectifs, contrôle : états nominatifs,...
    • Deuxième République.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  8. Résultat n°8

    Bourg-de-Péage, enquête sur la compagnie : correspondance.

    Date

    1851

    Cote

    6 R 26

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Contrôle et discipline.
    • Discipline, enquêtes.
    • Bourg-de-Péage, enquête sur la compagnie : correspondance.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  9. Résultat n°9

    Procédure et instructions : circulaires, arrêté (recrutement des sapeurs-pompiers de Paris).

    Date

    1852-1904

    Cote

    6 R 12

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Recrutement.
    • Procédure et instructions : circulaires, arrêté (recrutement...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  10. Résultat n°10

    Second Empire.

    Date

    1853-1869

    Cote

    6 R 22

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Gestion collective. - Effectifs, contrôle : états nominatifs,...
    • Second Empire.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  11. Résultat n°11

    Dossiers multi-communaux : correspondance, états nominatifs des candidats, décrets de nominations.

    Date

    1854-1904

    Cote

    6 R 15

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Recrutement.
    • Officiers et sous-officiers, nomination et élection.
    • Dossiers multi-communaux : correspondance, états nominatifs...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  12. Résultat n°12

    Bourg-lès-Valence, enquête sur les officiers : rapport.

    Date

    1866

    Cote

    6 R 27

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Contrôle et discipline.
    • Discipline, enquêtes.
    • Bourg-lès-Valence, enquête sur les officiers : rapport.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  13. Résultat n°13

    Protection de Paris, appel aux sapeurs-pompiers : circulaire, correspondance.

    Date

    1870

    Cote

    6 R 16

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Recrutement.
    • Temps de guerre, mobilisation.
    • Protection de Paris, appel aux sapeurs-pompiers : circulaire,...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  14. Résultat n°14

    Montélimar, affaire Dumas : bordereau de pièces, jugements (dont ceux de la Cour de Cassation et du conseil de discipline), citations au jugement, pourvoi, quittance, attestation, correspondance, état nominatif des officiers de la ville de Montélimar, état des sommes allouées, requête, significations de jugement, opposition au jugement.

    Date

    1870-1871

    Cote

    6 R 28

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Contrôle et discipline.
    • Discipline, enquêtes.
    • Montélimar, affaire Dumas : bordereau de pièces, jugements...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  15. Résultat n°15

    De 1871 à la Première Guerre mondiale.

    Date

    1871-1912

    Cote

    6 R 23

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Gestion collective. - Effectifs, contrôle : états nominatifs,...
    • Troisème République.
    • De 1871 à la Première Guerre mondiale.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  16. Résultat n°16

    1877, 1879-1890

    Date

    1877, 1879-1890

    Cote

    5 T 9/6

    • Contexte : 5 T 9 - Collège de Romans

    • Collège communal de Romans-sur-Isère.
    • Personnel, rémunération : états des sommes à payer...
    • 1877, 1879-1890

    Producteur :

    Collège de Romans

  17. Résultat n°17

    Journal des sapeurs-pompiers. - Promotion : numéro 3 de février 1855, correspondance.

    Date

    1885

    Cote

    6 R 38

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Organes sociaux.
    • Journal des sapeurs-pompiers. - Promotion : numéro...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  18. Résultat n°18

    Inspection départementale. - Inspecteurs départementaux, nomination : correspondance.

    Date

    1888

    Cote

    6 R 25

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Contrôle et discipline.
    • Inspection départementale. - Inspecteurs départementaux,...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  19. Résultat n°19

    1886-1889

    Date

    1891-1899

    Cote

    5 T 9/7

    • Contexte : 5 T 9 - Collège de Romans

    • Collège communal de Romans-sur-Isère.
    • Personnel, rémunération : états des sommes à payer...
    • 1886-1889

    Producteur :

    Collège de Romans

  20. Résultat n°20

    Union régionale des corps de sapeurs-pompiers du sud-est de la France. - Formation : correspondance, liste des corps de pompiers, effectifs et officiers commandants.

    Date

    1900

    Cote

    6 R 36

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Organes représentatifs.
    • Union régionale des corps de sapeurs-pompiers du sud-est...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  21. Résultat n°21

    1891-1900

    Date

    1900-1909

    Cote

    5 T 9/8

    • Contexte : 5 T 9 - Collège de Romans

    • Collège communal de Romans-sur-Isère.
    • Personnel, rémunération : états des sommes à payer...
    • 1891-1900

    Producteur :

    Collège de Romans

  22. Résultat n°22

    Sapeurs-pompiers dans l'armée territoriale, dénombrement : correspondance (dont un télégramme), état numérique.

    Date

    1901

    Cote

    6 R 17

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Recrutement.
    • Temps de guerre, mobilisation.
    • Sapeurs-pompiers dans l'armée territoriale, dénombrement...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  23. Résultat n°23

    Dispense de l'armée territoriale : circulaire, instruction.

    Date

    1902-1913

    Cote

    6 R 18

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Recrutement.
    • Temps de guerre, mobilisation.
    • Dispense de l'armée territoriale : circulaire, instruction.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  24. Résultat n°24

    Enseignement du tir aux sapeurs-pompiers. - Sociétés de tir, organisation dans les corps de sapeurs-pompiers : circulaire.

    Date

    1905

    Cote

    6 R 37

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Organes sociaux.
    • Enseignement du tir aux sapeurs-pompiers. - Sociétés...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  25. Résultat n°25

    Élections de 1907.

    Date

    1907

    Cote

    6 R 33

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Organes représentatifs.
    • Conseil supérieur des sapeurs pompiers, élections :...
    • Élections de 1907.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  26. Résultat n°26

    Suivi des nominations : état nominatif par commune.

    Date

    1908

    Cote

    6 R 13

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Recrutement.
    • Officiers et sous-officiers, nomination et élection.
    • Suivi des nominations : état nominatif par commune.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  27. Résultat n°27

    Élections de 1908.

    Date

    1908

    Cote

    6 R 34

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Organes représentatifs.
    • Conseil supérieur des sapeurs pompiers, élections :...
    • Élections de 1908.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  28. Résultat n°28

    1901-1910

    Date

    1910-1919

    Cote

    5 T 9/9

    • Contexte : 5 T 9 - Collège de Romans

    • Collège communal de Romans-sur-Isère.
    • Personnel, rémunération : états des sommes à payer...
    • 1901-1910

    Producteur :

    Collège de Romans

  29. Résultat n°29

    Élections de 1912.

    Date

    1912

    Cote

    6 R 35

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Organes représentatifs.
    • Conseil supérieur des sapeurs pompiers, élections :...
    • Élections de 1912.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  30. Résultat n°30

    De la Première Guerre mondiale à 1932.

    Date

    1914-1932

    Cote

    6 R 24

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Gestion collective. - Effectifs, contrôle : états nominatifs,...
    • Troisème République.
    • De la Première Guerre mondiale à 1932.

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  31. Résultat n°31

    De 16_DRH_01 à 16_DRH_730

    Date

    du 04/01/16 au 14/03/16

    Cote

    3567 W 1

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_01 à 16_DRH_730

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  32. Résultat n°32

    De 16_DRH_731 à 16_DRH_1410

    Date

    14/03/16 au 06/05/16

    Cote

    3567 W 2

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_731 à 16_DRH_1410

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  33. Résultat n°33

    De 16_DRH_2091 à 16_DRH_2810

    Date

    29/06/16 au 25/07/16

    Cote

    3567 W 4

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_2091 à 16_DRH_2810

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  34. Résultat n°34

    De 16_DRH_2811 à 16_DRH_3460

    Date

    25/07/16 au 14/09/16

    Cote

    3567 W 5

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_2811 à 16_DRH_3460

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  35. Résultat n°35

    De 16_DRH_3461 à 16_DRH_4310

    Date

    14/09/16 au 21/09/16

    Cote

    3567 W 6

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_3461 à 16_DRH_4310

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  36. Résultat n°36

    De 16_DRH_4311 à 16_DRH_5090

    Date

    21/09/16 au02/11/16

    Cote

    3567 W 7

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_4311 à 16_DRH_5090

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  37. Résultat n°37

    De 16_DRH_5091 à 16_DRH_5710

    Date

    02/11/16 au22/12/16

    Cote

    3567 W 8

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_5091 à 16_DRH_5710

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  38. Résultat n°38

    De 16_DRH_5711 à 17_DRH_650

    Date

    22/12/16 au 06/01/17

    Cote

    3567 W 9

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 16_DRH_5711 à 17_DRH_650

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  39. Résultat n°39

    De 17_DRH_651 à 17_DRH_1550

    Date

    06/01/17 au 06/01/17

    Cote

    3567 W 10

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 17_DRH_651 à 17_DRH_1550

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale

  40. Résultat n°40

    De 17_DRH_1551 à 17_DRH_2400

    Date

    06/01/17 au 20/01/17

    Cote

    3567 W 11

    • Contexte : 3567 W - Drôme (département ; France). DGA Ressources,...

    • Chrono des arrêtés individuels de 2016 à 2017.
    • De 17_DRH_1551 à 17_DRH_2400

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale