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Syndicat intercommunal d'entretien de la Méouge. - Entretien et restauration des cours d'eau La Méouge, du ruisseau du Défens (sur 7 communes du département de la Drôme et 6 communes du département des Hautes-Alpes).

3753 W 30

2003-2006

Méouge (Drôme / Hautes-Alpes, France ; cours d'eau)

Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement des eaux pluviales quartier Nogat et quartier Les Bayles sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère.

3753 W 113

1997-1998

Châteauneuf-sur-Isère (Drôme, France)

Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage. - Réalisation de la Zone d'Activités de Beauregard (commune de Châteauneuf-sur-Isère).

3753 W 99

2008-2010

Châteauneuf-sur-Isère (Drôme, France)

Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse (SIABH). - Plan de restauration et d'entretien des boisements de berges du bassin de l'Herbasse et programme de restauration des berges et du lit sur le bassin versant de l'Herbasse sur les communes de Montrigaud, Miribel, Saint-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Ratières, Margès, Marsaz, Granges-les-Beaumont, Bathernay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et-le-Laris, Montchenu, Arthémonay, Charmes-sur-l'Herbasse, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Bren, Clérieux, et Beaumont-Monteux.

3753 W 107

2009-2010

Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Crépol, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Saint-Laurent-d'Onay, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Le Chalon, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Margès, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Granges-les-Beaumont, Marsaz (Drôme, France), Herbasse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Valherbasse, Arthémonay (Drôme, France), Bathernay (Drôme, France), Montchenu (Drôme, France), Clérieux (Drôme, France), Bren (Drôme, France)

Commune de Pierrelatte. - Aménagement du secteur "Les Plantades" sur la commune de Pierrelatte.

3753 W 60

2006-2008

Pierrelatte (Drôme, France) -- Quartier Les Plantades

Gaz de France, direction des grandes infrastructures. - Déplacement de la salle de contrôle du site de stockage souterrain de gaz de Tersanne et mise en place d'un pont cadre dans le lit de la rivière Vermeille, aménagements de berges et réalisation d'un bassin d'incendie.

3753 W 72

2007-2008

Tersanne (Drôme, France), Vermeille (Drôme, France ; cours d'eau)

Commune du Grand-Serre. - Amélioration d'un réseau d'eaux pluviales sur la commune du Grand-Serre.

3753 W 108

2009-2010

Le Grand-Serre (Drôme, France)

Immobilière groupe Casino. - Construction d'une plateforme destinée à recevoir l'implantation d'un supermarché Casino dans la partie Nord de la ZAC de la Condamine sur la commune de Crest.

3753 W 39

2005-2007

Crest (Drôme, France)

Année 2015. - Fonds d'allégement des charges (élevage).

4103 W 26

2015

Syndicat Mixte du bassin versant du Lez. - Programme de travaux d'entretien, de restauration et d'aménagement sur le Lez et ses affluents dans le cadre du plan pluriannuel 2007/2016 de gestion de restauration et d'entretien de la végétation, des berges et du lit des cours d'eau sur six communes du département de la Drôme et deux communes de Vaucluse.

3753 W 79

2007-2009

Commune de Chatuzange-le-Goubet. - Travaux de couverture partielle du ruisseau de la Lotte.

3753 W 52

2006-2007

Chatuzange-le-Goubet (Drôme, France), Lotte (Drôme, France ; cours d'eau)

Projet de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée. - Consultation du public.

3753 W 78

2008

Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

3753 W 6

2006

Le Pègue (Drôme, France), Montbrison-sur-Lez (Drôme, France), Montjoux (Drôme, France)

Commune de Chanos-Curson. - Servitude pour le passage de canalisations d'assainissement sur terrains privés.

3753 W 94

2007-2009

Chanos-Curson (Drôme, France)

Commune de La Baume-d'Hostun. - Aménagement de la source du Château sur la commune de La Baume-d'Hostun.

3753 W 28

2005-2006

La Baume-d'Hostun (Drôme, France), La Baume-d'Hostun, Château de (Drôme, France)

Commune de Roche-Saint-Secret-Béconne. - Servitude pour le passage de canalisations d'eaux usées sur des terrains privés sur la commune de Roche-Saint-Secret-Béconne.

3753 W 75

2005-2008

Roche-Saint-Secret-Béconne (Drôme, France)

Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Réalisation de travaux de dérivation du "Mayre de Sainte-Croix" vers la zone des "grands étangs".

3753 W 93

2008-2009

Syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin de la Joyeuse. - Entretien et restauration du cours d'eau La Joyeuse sur cinq communes du département de la Drôme et une commune du département de l'Isère.

3753 W 31

2004-2006

Joyeuse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau)

Dossier d'enquête : partie 2.

3753 W 97

2007

Bouvante (Drôme, France), Hostun (Drôme, France), La Baume-d'Hostun (Drôme, France), Oriol-en-Royans (Drôme, France), Rochechinard (Drôme, France), Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme, France), Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France), Saint-Laurent-en-Royans (Drôme, France), Saint-Martin-le-Colonel (Drôme, France), Saint-Nazaire-en-Royans (Drôme, France), Saint-Thomas-en-Royans (Drôme, France), Châtelus (Isère, France), Auberives-en-Royans (Isère, France), Beauvoir-en-Royans (Isère, France), Choranche (Isère, France), Pont-en-Royans (Isère, France), Saint-Hilaire-du-Rosier (Isère, France), Saint-Romans (Isère, France), Saint-André-en-Royans (Isère, France), Saint-Just-de-Claix (Isère, France)

PPRI de Rémuzat.

3753 W 14

2000-2005

Rémuzat (Drôme, France)

Communes de Montbrun-les-Bains, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montguers, Pierrelongue et Plaisians.

3753 W 23

2010

Montbrun-les-Bains (Drôme, France), Montauban-sur-l'Ouvèze (Drôme, France), Montguers (Drôme, France), Pierrelongue (Drôme, France), Plaisians (Drôme, France)

Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Suze-la-Rousse et Taulignan.

3753 W 8

2006

Saint-Pantaléon-les-Vignes (Drôme, France), Suze-la-Rousse (Drôme, France), Taulignan (Drôme, France)

Commune de Châtillon-en-Diois. - Réalisation d'un seuil de stabilisation du lit du Bez dans la traversée du village.

3753 W 65

2007-2008

Bès (Drôme, France ; cours d'eau) -- Châtillon-en-Diois

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Portes-lès-Valence. - Autorisation d'extension du plan d'épandage des boues émanant de la station d'épuration de Portes-lès-Valence sur les communes de Portes-lès-Valence, Beaumont-lès-Valence, Étoile-sur-Rhône, Montéléger, Beauvallon et Valence.

3753 W 117

1996-1998

Portes-lès-Valence (Drôme, France), Beaumont-lès-Valence (Drôme, France), Étoile-sur-Rhône (Drôme, France), Montéléger (Drôme, France), Beauvallon (Drôme, France), Valence (Drôme, France)

Commune de Buis-les-Baronnies. - Travaux de protection contre les crues des ruisseaux du Malguéri et Annibal sur la commune de Buis-les-Baronnies.

3753 W 104

2009-2010

Buis-les-Baronnies (Drôme, France), Malguery (Drôme, France ; cours d'eau)

Syndicat interdépartemental du bassin de la Galaure. - Redynamisation des atterrissements dans le lit mineur de la Galaure sur les communes de Mureils, Le Grand-Serre, La Motte-de-Galaure et Châteauneuf-de-Galaure.

3753 W 55

2006-2007

Galaure (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Mureils, Galaure (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Le Grand-Serre, Galaure (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- La Motte-de-Galaure, Galaure (Isère / Drôme, France ; cours d'eau) -- Châteauneuf-de-Galaure

Syndicat Intercommunal des services de l'Agglomération Valentinoise (VALENCE MAJOR). - Travaux de création de la ZAC de la Motte Nord et Mauboule sur la commune de Valence.

3753 W 64

2007-2009

Valence (Drôme, France)

Centre de Production Nucléaire (C.P.N.). - Usage des ouvrages de prise d'eau et de rejet des eaux non radioactives en vue d'alimenter en eau de refroidissement le C.P.N.

3753 W 111

1993-1994

Registres d'enquête des communes de Mours-Saint-Eusèbe et Peyrins.

3753 W 47

2004

Savasse (Drôme, France ; cours d'eau), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Mours-Saint-Eusèbe (Drôme, France), Peyrins (Drôme, France)

Dossiers mis à l'enquête.

3753 W 2

2005

Lez (Drôme / Vaucluse, France ; cours d'eau)

PPRI de La Roche-sur-le-Buis.

3753 W 16

2000-2006

La Roche-sur-le-Buis (Drôme, France)

Déroulement de l'enquête.

3753 W 3

2000-2006

Lez (Drôme / Vaucluse, France ; cours d'eau)

Déroulement de l'enquête publique en 2004 et recours.

3753 W 49

2004-2005

Savasse (Drôme, France ; cours d'eau), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Mours-Saint-Eusèbe (Drôme, France), Peyrins (Drôme, France)

Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Véore (SMBVV). - Plan pluriannuel d'entretien et de restauration de la végétation des berges et des digues de la Véore sur les communes de Ambonil, Beaumont-lès-Valence, Beauvallon, Chabeuil, Charpey, Châteaudouble, Combovin, Étoile-sur-Rhône, La Baume-Cornillane, Livron-sur-Drôme, Malissard, Montéléger, Montélier, Montmeyran, Montoison, Montvendre, Peyrus, Portes-lès-Valence et Saint-Vincent-la-Commanderie.

3753 W 105

2009-2010

Véore (Drôme, France ; cours d'eau) -- Beaumont-lès-Valence, Véore (Drôme, France ; cours d'eau) -- Beauvallon, Véore (Drôme, France ; cours d'eau) -- Chabeuil, Véore (Drôme, France ; cours d'eau) -- Châteaudouble, Véore (Drôme, France ; cours d'eau) -- Combovin, Véore (Drôme, France ; cours d'eau) -- Etoile-sur-Rhône, Véore (Drôme, France ; cours d'eau) -- La Baume-Cornillane, Véore (Drôme, France ; cours d'eau) -- Livron-sur-Drôme, Véore (Drôme, France ; cours d'eau) -- Malissard, Véore (Drôme, France ; cours d'eau) -- Montéléger, Véore (Drôme, France ; cours d'eau) -- Montvendre, Peyrus (Drôme, France), Portes-lès-Valence (Drôme, France), Saint-Vincent-la-Commanderie (Drôme, France)

Gestion des risques naturels, crues du Rhône. - Activités et actions de la Confédération des Riverains du Rhône et de ses affluents.

3588 W 25

2003-2014

Plans, crue du 22 septembre 1992, dossier technique, étude hydraulique.

4084 W 53

1992-2000

Ennuyé (Drôme, France ; cours d'eau) -- Arpavon

PPRI du bassin versant de la Joyeuse.

3753 W 26

2005-2012

Joyeuse (Isère / Drôme, France ; cours d'eau)

Commune de Laveyron. - Servitude pour le passage d'une canalisation d'eaux usées sur terrains privés.

3753 W 35

2005-2006

Laveyron (Drôme, France)

Déroulement de l'enquête.

3753 W 12

1990-2004

Étoile-sur-Rhône (Drôme, France)

Conseil Général de la Drôme. - Réalisation d'une passerelle sur l'Isère entre Romans et Bourg-de-Péage, par anticipation, dans le cadre du projet de Véloroute Voie Verte de la Vallée de l'Isère, section 2, sur les communes de Romans-sur-Isère et Bourg-de-Péage.

3753 W 110

2008-2011

Bourg-de-Péage (Drôme, France), Romans-sur-Isère (Drôme, France)