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Résultats de la recherche

  • 1

    Travaux contre les inondations.

    Date

    1955-1956

    Cote

    2917 W 6

    • Contexte : 2917 W - Conseil général, direction des routes, centre...

    • Route nationale n°93 de Valence à Sisteron.
    • Travaux contre les inondations.
  • 2

    Inondations, règlement départemental des crues et des transmissions d'avis de crues.

    Date

    1987

    Cote

    3300 W 22

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Plan ORSEC.
    • Inondations, règlement départemental des crues et des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  • 3

    Gestion des risques naturels, crues du Rhône. - Activités et actions de la Confédération des Riverains du Rhône et de ses affluents.

    Date

    2003-2014

    Cote

    3588 W 25

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • La vie politique et ses analyses.
    • Les partis, les associations et les divers mouvements...
    • Risques naturels.- Inondations
    • Gestion des risques naturels, crues du Rhône. - Activités...
  • 4

    Inondations. - Plan de prévention des risques d'inondations (PPRI) de Montbrun-les-Bains, projet et actions des opposants.

    Date

    2012

    Cote

    3588 W 26

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • La vie politique et ses analyses.
    • Les partis, les associations et les divers mouvements...
    • Risques naturels.- Inondations
    • Inondations. - Plan de prévention des risques d'inondations...
  • 5

    PPRI de Séderon.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3753 W 1

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de Séderon.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 6

    Dossiers mis à l'enquête.

    Date

    2005

    Cote

    3753 W 2

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers mis à l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 7

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    2000-2006

    Cote

    3753 W 3

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 8

    Communes de Bouchet, Chamaret et Colonzelle.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 4

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Bouchet, Chamaret et Colonzelle.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 9

    Communes de Grignan, La Baume-de-Transit et La Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 5

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Grignan, La Baume-de-Transit et La Roche-Saint-Secret-Béconne.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 10

    Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 6

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Le Pègue, Montbrison-sur-Lez et Montjoux.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 11

    Communes de Montségur-sur-Lauzon, Rochegude et Rousset-les-Vignes.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 7

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Montségur-sur-Lauzon, Rochegude et Rousset-les-Vignes.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 12

    Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Suze-la-Rousse et Taulignan.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 8

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Saint-Pantaléon-les-Vignes, Suze-la-Rousse...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 13

    Communes de Teyssières et Tulette.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 9

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Teyssières et Tulette.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 14

    Communes de Venterol et Vesc.

    Date

    2006

    Cote

    3753 W 10

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Dossiers d'approbation des communes.
    • Communes de Venterol et Vesc.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 15

    Contentieux.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3753 W 11

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant du Lez.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 16

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    1990-2004

    Cote

    3753 W 12

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de Étoile-sur-Rhône.
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 17

    Approbation du PPRI et contentieux.

    Date

    2004-2008

    Cote

    3753 W 13

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de Étoile-sur-Rhône.
    • Approbation du PPRI et contentieux.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 18

    PPRI de Rémuzat.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3753 W 14

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de Rémuzat.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 19

    PPRI de Donzère.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3753 W 15

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de Donzère.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 20

    PPRI de La Roche-sur-le-Buis.

    Date

    2000-2006

    Cote

    3753 W 16

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de La Roche-sur-le-Buis.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques