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158 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le Lez, nettoyage du lit et des rives. - Défense des berges, crues de novembre 1951.
Cote
4022 W 120
 Date
1951-1952
 Lieu
Lez (Drôme / Vaucluse, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 4022 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Suivi des études et travaux pour les années 1990 à...
  • Travaux divers sur ouvrages d'art.
  • Le Lez, nettoyage du lit et des rives. - Défense des...
Résultat n°2

Travaux contre les inondations.
Cote
2917 W 6
 Date
1955-1956
 Lieu
Route nationale 93 (France) - - Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 2917 W - Conseil général, direction des routes, centre...

  • Route nationale n°93 de Valence à Sisteron.
  • Travaux contre les inondations.
Résultat n°3

Chemin départemental 59, inondation du 6 octobre 1960. - Accident de la circulation, action intentée par M. Gabert.
Cote
4155 W 79
 Date
1959-1963
 Lieu
Route départementale 59 (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4155 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

  • Dossiers d'opérations, études.
  • Routes et chemins.
  • Chemin départemental 59, inondation du 6 octobre 1960....
Résultat n°4

Inondations, règlement départemental des crues et des transmissions d'avis de crues.
Cote
3300 W 22
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

  • Plan ORSEC.
  • Inondations, règlement départemental des crues et des...
Résultat n°5

Déroulement de l'enquête.
Cote
3753 W 12
 Date
1990-2004
 Lieu
Étoile-sur-Rhône (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI de Étoile-sur-Rhône.
  • Déroulement de l'enquête.
Résultat n°6

Plans, crue du 22 septembre 1992, dossier technique, étude hydraulique.
Cote
4084 W 53
 Date
1992-2000
 Lieu
Ennuyé (Drôme, France ; cours d'eau) -- Arpavon
 Type de document -

  • Contexte : 4084 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

  • Ponts.
  • Voie communale n°4.
  • Reconstruction du pont sur l'Ennuyé à Arpavon.
  • Plans, crue du 22 septembre 1992, dossier technique,...
Résultat n°7

Centre de Production Nucléaire (C.P.N.). - Usage des ouvrages de prise d'eau et de rejet des eaux non radioactives en vue d'alimenter en eau de refroidissement le C.P.N.
Cote
3753 W 111
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Centre de Production Nucléaire (C.P.N.). - Usage des...
Résultat n°8

Dossier d'enquête.
Cote
3753 W 115
 Date
1995
 Lieu
La Motte-Chalancon (Drôme, France), Cornillon-sur-l'Oule (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Commune de La Motte-Chalancon. - Construction des ouvrages...
  • Dossier d'enquête.
Résultat n°9

Déroulement de l'enquête.
Cote
3753 W 116
 Date
1995-1997
 Lieu
La Motte-Chalancon (Drôme, France), Cornillon-sur-l'Oule (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Commune de La Motte-Chalancon. - Construction des ouvrages...
  • Déroulement de l'enquête.
Résultat n°10

Commune d'Eyzahut. - Renforcement de la distribution d'eau potable sur le territoire communal.
Cote
3753 W 112
 Date
1995-1996
 Lieu
Eyzahut (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Commune d'Eyzahut. - Renforcement de la distribution...
Résultat n°11

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Portes-lès-Valence. - Autorisation d'extension du plan d'épandage des boues émanant de la station d'épuration de Portes-lès-Valence sur les communes de Portes-lès-Valence, Beaumont-lès-Valence, Étoile-sur-Rhône, Montéléger, Beauvallon et Valence.
Cote
3753 W 117
 Date
1996-1998
 Lieu
Portes-lès-Valence (Drôme, France), Beaumont-lès-Valence (Drôme, France), Étoile-sur-Rhône (Drôme, France), Montéléger (Drôme, France), Beauvallon (Drôme, France), Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Portes-lès-Valence....
Résultat n°12

Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement des eaux pluviales quartier Nogat et quartier Les Bayles sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère.
Cote
3753 W 113
 Date
1997-1998
 Lieu
Châteauneuf-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement...
Résultat n°13

Syndicat Intercommunal de l'Eau et de l'Assainissement de Pont-de-l'Isère à la Roche-de-Glun (SIEA). - Construction sur la commune de La Roche-de-Glun d'une station intercommunale d'épuration Pont-de-l'Isère, La Roche-de-Glun et Glun avec déversement des effluents dans le canal d'amenée.
Cote
3753 W 121
 Date
1997-1998
 Lieu
La Roche-de-Glun (Drôme, France), Pont-de-l'Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Intercommunal de l'Eau et de l'Assainissement...
Résultat n°14

Association de pêche "La Gaule Pierrelattine". - Création d'une passerelle piétonnière sur le bras mort du Rhône dit "bras de Surelle" sur la commune de Pierrelatte.
Cote
3753 W 120
 Date
1997-1998
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France), Rhône (Suisse / France ; cours d'eau) -- Drôme
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Association de pêche "La Gaule Pierrelattine". - Création...
Résultat n°15

Commune de Loriol. - Évacuation des eaux pluviales du quartier "Saint-Pierre" et du "parc des Crozes" dans la rivière Drôme sur la commune de Loriol.
Cote
3753 W 119
 Date
1997-1998
 Lieu
Loriol-sur-Drôme (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Commune de Loriol. - Évacuation des eaux pluviales...
Résultat n°16

S.N.C.F (Délégation à la ligne nouvelle TGV-Marseille). - Création de la gare Rhône-Alpes Sud (rejets des écoulements pluvieux) sur les communes d'Alixan et de Saint-Marcel-lès-Valence.
Cote
3753 W 118
 Date
1997-1998
 Lieu
Alixan (Drôme, France), Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • S.N.C.F (Délégation à la ligne nouvelle TGV-Marseille)....
Résultat n°17

Syndicat Intercommunal du Bassin de l'Herbasse. - Travaux d'aménagement du ruisseau de la Reilla sur la commune de Montrigaud.
Cote
3753 W 114
 Date
1997-1998
 Lieu
Valherbasse (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Intercommunal du Bassin de l'Herbasse. - Travaux...
Résultat n°18

Département de la Drôme. - Travaux de contournement de Sauzet et de Saint-Marcel-lès-Sauzet sur les communes de Sauzet, Saint-Marcel-les-Sauzet, Savasse et La Laupie.
Cote
3753 W 122
 Date
1998-1999
 Lieu
Sauzet (Drôme, France), Saint-Marcel-lès-Sauzet (Drôme, France), Savasse (Drôme, France), La Laupie (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Département de la Drôme. - Travaux de contournement...
Résultat n°19

PPRI de Rémuzat.
Cote
3753 W 14
 Date
2000-2005
 Lieu
Rémuzat (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI de Rémuzat.
Résultat n°20

PPRI de La Roche-sur-le-Buis.
Cote
3753 W 16
 Date
2000-2006
 Lieu
La Roche-sur-le-Buis (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

  • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
  • PPRI de La Roche-sur-le-Buis.