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158 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Lez, nettoyage du lit et des rives. - Défense des berges, crues de novembre 1951.

    Date

    1951-1952

    Cote

    4022 W 120

    • Contexte : 4022 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Suivi des études et travaux pour les années 1990 à...
    • Travaux divers sur ouvrages d'art.
    • Le Lez, nettoyage du lit et des rives. - Défense des...
  2. Résultat n°2

    Travaux contre les inondations.

    Date

    1955-1956

    Cote

    2917 W 6

    • Contexte : 2917 W - Conseil général, direction des routes, centre...

    • Route nationale n°93 de Valence à Sisteron.
    • Travaux contre les inondations.
  3. Résultat n°3

    Chemin départemental 59, inondation du 6 octobre 1960. - Accident de la circulation, action intentée par M. Gabert.

    Date

    1959-1963

    Cote

    4155 W 79

    • Contexte : 4155 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers d'opérations, études.
    • Routes et chemins.
    • Chemin départemental 59, inondation du 6 octobre 1960....

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Buis-les-Baronnies

  4. Résultat n°4

    Inondations, règlement départemental des crues et des transmissions d'avis de crues.

    Date

    1987

    Cote

    3300 W 22

    • Contexte : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

    • Plan ORSEC.
    • Inondations, règlement départemental des crues et des...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  5. Résultat n°5

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    1990-2004

    Cote

    3753 W 12

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de Étoile-sur-Rhône.
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  6. Résultat n°6

    Plans, crue du 22 septembre 1992, dossier technique, étude hydraulique.

    Date

    1992-2000

    Cote

    4084 W 53

    • Contexte : 4084 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Ponts.
    • Voie communale n°4.
    • Reconstruction du pont sur l'Ennuyé à Arpavon.
    • Plans, crue du 22 septembre 1992, dossier technique,...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

  7. Résultat n°7

    Centre de Production Nucléaire (C.P.N.). - Usage des ouvrages de prise d'eau et de rejet des eaux non radioactives en vue d'alimenter en eau de refroidissement le C.P.N.

    Date

    1993-1994

    Cote

    3753 W 111

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Centre de Production Nucléaire (C.P.N.). - Usage des...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  8. Résultat n°8

    Dossier d'enquête.

    Date

    1995

    Cote

    3753 W 115

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de La Motte-Chalancon. - Construction des ouvrages...
    • Dossier d'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  9. Résultat n°9

    Déroulement de l'enquête.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3753 W 116

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de La Motte-Chalancon. - Construction des ouvrages...
    • Déroulement de l'enquête.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  10. Résultat n°10

    Commune d'Eyzahut. - Renforcement de la distribution d'eau potable sur le territoire communal.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3753 W 112

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune d'Eyzahut. - Renforcement de la distribution...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  11. Résultat n°11

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Portes-lès-Valence. - Autorisation d'extension du plan d'épandage des boues émanant de la station d'épuration de Portes-lès-Valence sur les communes de Portes-lès-Valence, Beaumont-lès-Valence, Étoile-sur-Rhône, Montéléger, Beauvallon et Valence.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3753 W 117

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Portes-lès-Valence....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  12. Résultat n°12

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement des eaux pluviales quartier Nogat et quartier Les Bayles sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3753 W 113

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  13. Résultat n°13

    Syndicat Intercommunal de l'Eau et de l'Assainissement de Pont-de-l'Isère à la Roche-de-Glun (SIEA). - Construction sur la commune de La Roche-de-Glun d'une station intercommunale d'épuration Pont-de-l'Isère, La Roche-de-Glun et Glun avec déversement des effluents dans le canal d'amenée.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3753 W 121

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal de l'Eau et de l'Assainissement...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  14. Résultat n°14

    Association de pêche "La Gaule Pierrelattine". - Création d'une passerelle piétonnière sur le bras mort du Rhône dit "bras de Surelle" sur la commune de Pierrelatte.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3753 W 120

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Association de pêche "La Gaule Pierrelattine". - Création...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    Commune de Loriol. - Évacuation des eaux pluviales du quartier "Saint-Pierre" et du "parc des Crozes" dans la rivière Drôme sur la commune de Loriol.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3753 W 119

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Loriol. - Évacuation des eaux pluviales...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  16. Résultat n°16

    S.N.C.F (Délégation à la ligne nouvelle TGV-Marseille). - Création de la gare Rhône-Alpes Sud (rejets des écoulements pluvieux) sur les communes d'Alixan et de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3753 W 118

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • S.N.C.F (Délégation à la ligne nouvelle TGV-Marseille)....

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  17. Résultat n°17

    Syndicat Intercommunal du Bassin de l'Herbasse. - Travaux d'aménagement du ruisseau de la Reilla sur la commune de Montrigaud.

    Date

    1997-1998

    Cote

    3753 W 114

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal du Bassin de l'Herbasse. - Travaux...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  18. Résultat n°18

    Département de la Drôme. - Travaux de contournement de Sauzet et de Saint-Marcel-lès-Sauzet sur les communes de Sauzet, Saint-Marcel-les-Sauzet, Savasse et La Laupie.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3753 W 122

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Département de la Drôme. - Travaux de contournement...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  19. Résultat n°19

    PPRI de Rémuzat.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3753 W 14

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de Rémuzat.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  20. Résultat n°20

    PPRI de La Roche-sur-le-Buis.

    Date

    2000-2006

    Cote

    3753 W 16

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI de La Roche-sur-le-Buis.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques