groupement de producteurs

1
Demandes de renseignements.

Date

1887-1928

Cote

7 M 48
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Demandes de renseignements.
2
Demandes de subventions : circulaire, rapports du préfet, brouillons de procès-verbal, note, correspondance. - Société colombophile de Romans (1887-1889). Syndicat du hameau des Pêchers de Lus-la-Croix-Haute (1909-1913). Coopérative agricole de boulangerie de Buis-les-Baronnies (1911).

Date

1887-1913

Cote

7 M 49
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Subventions
- Demandes de subventions : circulaire, rapports du préfet,...
3
Années 1907-1909

Date

1906-1909

Cote

7 M 50
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Subventions
- Associations agricoles. - Subventions de l'État et...
- Années 1907-1909
4
Années 1910-1912

Date

1910-1912

Cote

7 M 51
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Subventions
- Associations agricoles. - Subventions de l'État et...
- Années 1910-1912
5
Années 1913-1917

Date

1913-1917

Cote

7 M 52
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Subventions
- Associations agricoles. - Subventions de l'État et...
- Années 1913-1917
6
Années 1918-1928

Date

1918-1928

Cote

7 M 53
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Subventions
- Associations agricoles. - Subventions de l'État et...
- Années 1918-1928
7
Instructions.

Date

1879-1901

Cote

7 M 54
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Instructions.
8
Attribution, enregistrement, surveillance. - Attribution aux syndicats : avis de subvention et états de répartition (1896-1901). Enregistrement des décisions ministérielles et des procès-verbaux des commissions de surveillance : registre (1889-1894). Commissions de surveillance d'emploi des fonds (1), état des membres : liste (s.d.) ; nomination du président : arrêtés (1890, 1893) ; réclamation : correspondance (1893).

Date

1881-1901

Cote

7 M 55
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Attribution, enregistrement, surveillance. - Attribution...
9
Albon, Alixan, Allex.

Date

1883-1900

Cote

7 M 56
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
- Albon, Alixan, Allex.
10
Andancette.

Date

1882-1902

Cote

7 M 57
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
- Andancette.
11
Anneyron.

Date

1883-1905

Cote

7 M 58
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
- Anneyron.
12
La Baume-Cornillanne (2), Beaufort-sur-Gervanne, Beaumont-Montmeyran-Montvendre, Beaumont-Monteux, Beausemblant.

Date

1881-1894

Cote

7 M 59
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
- La Baume-Cornillanne (2), Beaufort-sur-Gervanne, Beaumont-Montmeyran-Montvendre,...
13
Chabeuil, Chanos-Curson, Chantemerle (les-Blés), Châteaudouble, Châteauneuf-d'Isère.

Date

1881-1898

Cote

7 M 60
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
- Chabeuil, Chanos-Curson, Chantemerle (les-Blés), Châteaudouble,...
14
Châteauneuf-de-Galaure, Châteauneuf-de-Mazenc, Châtillon et Menglon, Clérieux, Crozes.

Date

1883-1898

Cote

7 M 61
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
- Châteauneuf-de-Galaure, Châteauneuf-de-Mazenc, Châtillon...
15
Die - Fay-le-Clos.

Date

1883-1901

Cote

7 M 62
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
- Die - Fay-le-Clos.
16
Grâne - Ourches.

Date

1883-1901

Cote

7 M 63
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
- Grâne - Ourches.
17
Parnans - Romans.

Date

1881-1906

Cote

7 M 64
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
- Parnans - Romans.
18
Saillans - Saint-Roman.

Date

1881-1904

Cote

7 M 65
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
- Saillans - Saint-Roman.
19
Saint-Sorlin - Valence.

Date

1880-1898

Cote

7 M 66
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats anti-phylloxériques.
- Subventions.
- Dossiers par commune. - Demandes et attribution de...
- Saint-Sorlin - Valence.
20
Réglementation et fonctionnement. - Instructions et demande de renseignements sur les syndicats : circulaires, note, article de presse, correspondance (1886-1907). Demande de nomenclature : correspondance (1898). Commission de contrôle des syndicats anti-phylloxériques, demande de remplacement en tant que membre : correspondance (1890). Réunion avec le préfet, convocation des présidents des syndicats : lettre-type (1920). Documentation : Bulletin de l'Union du Sud-Est des syndicats agricoles, 15 avril 1905, Petit manuel pratique des syndicats agricoles par Gailhard-Bancel, 1896.

Date

1886-1920

Cote

7 M 67
- Contexte : 7 M - Agriculture
- Fonds de la Préfecture.
- Sociétés, coopératives, syndicats agricoles.
- Syndicats.
- Syndicats professionnels agricoles, contrôle administratif.
- Réglementation et fonctionnement. - Instructions et...

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Demandes de renseignements.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Demandes de subventions : circulaire, rapports du préfet, brouillons de procès-verbal, note, correspondance. - Société colombophile de Romans (1887-1889). Syndicat du hameau des Pêchers de Lus-la-Croix-Haute (1909-1913). Coopérative agricole de boulangerie de Buis-les-Baronnies (1911).

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Années 1907-1909

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Années 1910-1912

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Années 1913-1917

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Années 1918-1928

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Instructions.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Date

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Albon, Alixan, Allex.

Date

Cote

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Andancette.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Anneyron.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

La Baume-Cornillanne (2), Beaufort-sur-Gervanne, Beaumont-Montmeyran-Montvendre, Beaumont-Monteux, Beausemblant.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Chabeuil, Chanos-Curson, Chantemerle (les-Blés), Châteaudouble, Châteauneuf-d'Isère.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Châteauneuf-de-Galaure, Châteauneuf-de-Mazenc, Châtillon et Menglon, Clérieux, Crozes.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Die - Fay-le-Clos.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Grâne - Ourches.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Parnans - Romans.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Saillans - Saint-Roman.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Saint-Sorlin - Valence.

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture