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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Forêt communale de Cobonne. - Reboisement.

    Date

    1949-2957

    Cote

    2875 W 14

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts des collectivités.
    • Forêt communale de Cobonne. - Reboisement.
  2. Résultat n°2

    Ingénierie publique.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3718 W 8

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Politiques territoriales portées par le Département.
    • Ingénierie publique.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  3. Résultat n°3

    Établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA).

    Date

    2013-2016

    Cote

    3718 W 10

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Organismes dont le Conseil départemental est membre....
    • Établissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  4. Résultat n°4

    Réunions et tournées cantonales.

    Date

    1998-2015

    Cote

    3718 W 3

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Réunions et tournées cantonales.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  5. Résultat n°5

    Budget du service des années 2010-2015.

    Date

    2010-2015

    Cote

    3718 W 1

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Budget du service des années 2010-2015.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  6. Résultat n°6

    Portraits territoriaux.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3718 W 2

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Portraits territoriaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  7. Résultat n°7

    Parc naturel régional du Vercors (PNRV).

    Date

    2003-2014

    Cote

    3718 W 11

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Organismes dont le Conseil départemental est membre....
    • Parc naturel régional du Vercors (PNRV).

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  8. Résultat n°8

    Contrats de Développement Durable Rhône-Alpes (CDDRA).

    Date

    2004-2012

    Cote

    3718 W 5

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Coopération décentralisée.
    • Contrats de Développement Durable Rhône-Alpes (CDDRA).

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  9. Résultat n°9

    Nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).

    Date

    2004-2011

    Cote

    3718 W 7

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Politiques territoriales portées par le Département.
    • Nouvelles technologies de l'information et de la communication...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  10. Résultat n°10

    La Poste et services publics.

    Date

    2004-2010

    Cote

    3718 W 9

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Politiques territoriales portées par le Département.
    • La Poste et services publics.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  11. Résultat n°11

    Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) des Alpes du Nord.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3718 W 4

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Coopération décentralisée.
    • Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) des Alpes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  12. Résultat n°12

    Contrat d'animation territoriale (CTA).

    Date

    2007-2009

    Cote

    3718 W 6

    • Contexte : 3718 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contributions aux stratégies départementales.
    • Politiques territoriales portées par le Département.
    • Contrat d'animation territoriale (CTA).

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  13. Résultat n°13

    Rapports d'activités (1989-2000). Exploitants agricoles, adhésion à l'assurance maladie : bulletins (1983, 1988, 2008). Dénonciation d'affiliation : états (1988, 2003, 2008). Assurance accident (1998). Comité départemental des prestations sociales agricoles, réunions : recueil des procès-verbaux (1953-1961). Dénonciation (1993, 1998).

    Date

    1953-2008

    Cote

    2937 W 101

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Rapports d'activités (1989-2000). Exploitants agricoles,...
  14. Résultat n°14

    Pierrelatte (R à V).

    Date

    1972-2007

    Cote

    2937 W 35

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Pierrelatte (R à V).
  15. Résultat n°15

    Pierrelatte (DU à G).

    Date

    1979-2007

    Cote

    2937 W 32

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Pierrelatte (DU à G).
  16. Résultat n°16

    Coopérative agricole de semences de la Drôme provençale (CADP) - SICAGRI (Montélimar). - Dossier GLE. Dossier KAI. Déclarations d'accidents du travail (1980-1987). Élections des délégués du personnel (1968-1986). Institutions représentatives du personnel. Élections et désignation des délégués syndicaux (1987-2003). Santé et sécurité, travaux à réaliser sur le site de Saint-Paul Trois-Châteaux (1995-1999). Rapport d'installation électrique (2000). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail (1997-2003). Accident du travail de S. CHA : procès-verbaux, rapport d'enquête, notes, contrat de travail et avenant, photographies (2001-2001). Accident du travail de M. DES: rapport, note, correspondance (2003). Déclarations d'accident du travail (1997-2006). Déclarations de mouvement de personnel (1996). Déclaration d'accident du travail de M. COP (1997). Demande d'autorisation d'extension SICAGRI : avis (1999). Infraction transport : procès-verbal (2000). Emploi et restructuration SICAGRI (1995). EDDF. Avis du SDITEPSA (1997). Restructuration (1999). Durée du temps de travail : dérogations (1976, 1984-2002). Dossier sur la réduction du temps de travail CADP SICAGRI (1999-2000).

    Date

    1968-2006

    Cote

    2937 W 36

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Coopérative agricole de semences de la Drôme provençale...
  17. Résultat n°17

    Réunions des commissions plénièires : procès-verbaux (1989-1998), arrêtés de désignation des membres (1987-2005). Commission consultative départementale des entrepreneurs forestiers : réunion (2002), statistiques (1988-2006).

    Date

    1989-2006

    Cote

    2937 W 93

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Entreprises forestières. - Affiliation au régime de...
    • Réunions des commissions plénièires : procès-verbaux...
  18. Résultat n°18

    Pierrelatte (H à MA).

    Date

    1976-2006

    Cote

    2937 W 33

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Pierrelatte (H à MA).
  19. Résultat n°19

    Pierrelatte (ME à P).

    Date

    1981-2006

    Cote

    2937 W 34

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Pierrelatte (ME à P).
  20. Résultat n°20

    Comité entreprise. - Réunions et activités.

    Date

    1994-2005

    Cote

    2937 W 40

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Centre d'économie rurale de la Drôme (CER France) (Valence).
    • Comité entreprise. - Réunions et activités.