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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1986-1988.

    Date

    196-1988

    Cote

    2875 W 112

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Chasse.
    • Conditions d'exploitation de la chasse.
    • Chasse en licence dirigée.
    • Dossiers des sorties.
    • Forêt domaniale de Lente.
    • 1986-1988.
  2. Résultat n°2

    Statistique et atlas des forêts de France (tome premier). - Extrait relatif au bois soumis et non soumis au régime forestier : contenances, modes de traitement, production annuelle, taux de boisement (copie).

    Date

    1912

    Cote

    3348 W 1

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistique et atlas des forêts de France (tome premier)....

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  3. Résultat n°3

    Forêts communales.

    Date

    1925-1980

    Cote

    2875 W 32

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Aménagements forestiers.
    • Contrôle des aménagements.
    • Forêts communales.
  4. Résultat n°4

    Lac de Bouvante. - Conséquences des vidanges du lac sur la pêche.

    Date

    1933-1950

    Cote

    2875 W 122

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Pisciculture.
    • Lac de Bouvante. - Conséquences des vidanges du lac...
  5. Résultat n°5

    Vidange des coupes. - Débardage et vidange des coupes par tracteur à trajets autorisés, autorisation : notes, arrêtés, correspondance (1938-1957). Différend : notes, correspondance (1961-1962).

    Date

    1938-1962

    Cote

    2875 W 82

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Vidange des coupes. - Débardage et vidange des coupes...
  6. Résultat n°6

    Police de la chasse. - Ouverture et clôture de la chasse.

    Date

    1938-1962

    Cote

    2875 W 92

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Chasse.
    • Police de la chasse. - Ouverture et clôture de la chasse.
  7. Résultat n°7

    Forêts domaniales.

    Date

    1938-1985

    Cote

    2875 W 31

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Aménagements forestiers.
    • Contrôle des aménagements.
    • Forêts domaniales.
  8. Résultat n°8

    1940-1946.

    Date

    1940-1946

    Cote

    2875 W 70

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Inspections des Eaux et Forêts.
    • Inspection de Valence.
    • 1940-1946.
  9. Résultat n°9

    Assiette. - Définition, autorisation et établissement.

    Date

    1940-1948

    Cote

    2875 W 34

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Estimation des coupes.
    • Assiette. - Définition, autorisation et établissement.
  10. Résultat n°10

    Chantiers d'exploitation en régie de La Baume-Cornillane et Charpey. - Fonctionnement : correspondance, instructions, factures de cession, règlement intérieur du chantier, récépissés d'expédition par chemin de fer, rapports, comptes rendus. Gestion du matériel : notes, correspondance, instructions. Acquisition du bois sur pied des forêts communales de Charpey, La Baume-Cornillane et Bésayes : rapports, correspondance, marché de gré à gré. Comptabilité : bordereaux, correspondance. Gestion de la main d'œuvre étrangère : rapports, notes, instructions. Règlement de l'incendie du 24 mars 1943 : procès-verbaux, états récapitulatifs. Vols : plainte, correspondance.

    Date

    1940-1956

    Cote

    2875 W 90

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Approvisionnement en bois pendant la Seconde Guerre...
    • Chantiers d'exploitation en régie de La Baume-Cornillane...
  11. Résultat n°11

    Abandons de coupes.

    Date

    1941-1965

    Cote

    2875 W 83

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Abandons de coupes.
  12. Résultat n°12

    Bois et charbon de bois. - Carbonisation, suivi de l'activité : correspondance (1952-1962). Production : rapports, correspondance (1941-1943).

    Date

    1941-1962

    Cote

    2875 W 89

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Transport et transformation du bois.
    • Bois et charbon de bois. - Carbonisation, suivi de...
  13. Résultat n°13

    Animaux nuisibles. - Destruction : états des animaux dangereux ou nuisibles détruits par les lieutenants de louveterie (1948-1950). Battues organisées par les louvetiers : notes, arrêtés (1941-1962).

    Date

    1941-1962

    Cote

    2875 W 94

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Chasse.
    • Louveterie.
    • Animaux nuisibles. - Destruction : états des animaux...
  14. Résultat n°14

    Exploitations forestières. - Contrôle des professionnels : notes, correspondance (1944-1945). Suivi de leurs activités en temps de guerre : rapports au préfet, rapports (1941-1943).

    Date

    1941-1945

    Cote

    2875 W 87

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Transport et transformation du bois.
    • Exploitations forestières. - Contrôle des professionnels...
  15. Résultat n°15

    La Motte-Chalancon.

    Date

    1941-1942

    Cote

    2875 W 135

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Constitution des séries et périmètres RTM.
    • Échanges de terrains entre l'État et les propriétaires...
    • La Motte-Chalancon.
  16. Résultat n°16

    Forêt communale de Gigors-et-Lozeron. - Reboisement.

    Date

    1942-1968

    Cote

    2875 W 15

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts des collectivités.
    • Forêt communale de Gigors-et-Lozeron. - Reboisement.
  17. Résultat n°17

    Périmètre de l'Eygues-Oulc.

    Date

    1942-1973

    Cote

    2875 W 141

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Délimitation et bornage.
    • Délimitation.
    • Périmètre de l'Eygues-Oulc.
  18. Résultat n°18

    Travaux d'amélioration effectués par les préposés.

    Date

    1942-1962

    Cote

    2875 W 160

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Travaux d'amélioration effectués par les préposés.
  19. Résultat n°19

    Lieutenants de louveterie. - Commissions des lieutenants.

    Date

    1942-1955

    Cote

    2875 W 93

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Chasse.
    • Louveterie.
    • Lieutenants de louveterie. - Commissions des lieutenants.
  20. Résultat n°20

    Transport de bois de feu par voie ferrée. - Autorisation.

    Date

    1942-1947

    Cote

    2875 W 88

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Transport et transformation du bois.
    • Transport de bois de feu par voie ferrée. - Autorisation.
  21. Résultat n°21

    1942-1954.

    Date

    1942-1954

    Cote

    2875 W 84

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Coupes extraordinaires.
    • Forêts communales de la Drôme et de l'Ardèche. - Propositions...
    • 1942-1954.
  22. Résultat n°22

    Périmètre de la Méouge.

    Date

    1942-1971

    Cote

    2875 W 143

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Délimitation et bornage.
    • Délimitation.
    • Périmètre de la Méouge.
  23. Résultat n°23

    Périmètre de la Haute-Ouvèze.

    Date

    1943-1969

    Cote

    2875 W 142

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Délimitation et bornage.
    • Délimitation.
    • Périmètre de la Haute-Ouvèze.
  24. Résultat n°24

    Travaux facultatifs. - Attribution des subventions aux communes.

    Date

    1943-1949

    Cote

    2875 W 161

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux facultatifs. - Attribution des subventions...
  25. Résultat n°25

    Barrage de Romans La Vanelle. - Répercussion de sa construction et mise en eau sur la pisciculture : cahier des charges, rapports, correspondance (1943-1949). Réglementation de la navigation aux abords du barrage : instructions (1948-1950).

    Date

    1943-1950

    Cote

    2875 W 121

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Pisciculture.
    • Barrage de Romans La Vanelle. - Répercussion de sa...
  26. Résultat n°26

    Réquisitions des coupes. - Enquêtes : rapports, notes, fiches d'enquête. Relations avec les propriétaires : ordres de réquisition, correspondance, rapports. Fourniture de bois aux industriels : correspondance, notes, rapports. Fourniture de bois à l'armée d'occupation puis aux Alliés et indemnisation des propriétaires réquisitionnés : instructions, correspondance.

    Date

    1944-1948

    Cote

    2875 W 91

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Approvisionnement en bois pendant la Seconde Guerre...
    • Réquisitions des coupes. - Enquêtes : rapports, notes,...
  27. Résultat n°27

    Récolement des coupes.

    Date

    1944-1950

    Cote

    2875 W 81

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Contrôle des coupes.
    • Récolement des coupes.
  28. Résultat n°28

    Commission de recensement des coupes.

    Date

    1944

    Cote

    2875 W 80

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Contrôle des coupes.
    • Commission de recensement des coupes.
  29. Résultat n°29

    1945

    Date

    1945

    Cote

    3348 W 2

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1945

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  30. Résultat n°30

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence : registre (1969-1972). Commission paritaire du travail en agriculture, réunions : procès-verbaux (1945-1976), règlement de travail (1946-1979), arrêtés préfectoraux (1946-1958), correspondance (1950-1976).

    Date

    1946-1979

    Cote

    2937 W 98

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  31. Résultat n°31

    1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    3348 W 4

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1947

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  32. Résultat n°32

    1946

    Date

    1946

    Cote

    3348 W 3

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1946

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  33. Résultat n°33

    Organisation des martelages.

    Date

    1946-1980

    Cote

    2875 W 36

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Organisation des martelages.
  34. Résultat n°34

    Inspection de Montélimar.

    Date

    1947

    Cote

    2875 W 69

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Inspections des Eaux et Forêts.
    • Inspection de Montélimar.
  35. Résultat n°35

    1947-1965.

    Date

    1947-1965

    Cote

    2875 W 71

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Inspections des Eaux et Forêts.
    • Inspection de Valence.
    • 1947-1965.
  36. Résultat n°36

    Situations des aménagements dans les inspections de Die et Valence.

    Date

    1947-1963

    Cote

    2875 W 30

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Aménagements forestiers.
    • Situations des aménagements dans les inspections de...
  37. Résultat n°37

    Conservation de Valence. - Infractions.

    Date

    1947-1979

    Cote

    2875 W 123

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Surveillance.
    • Conservation de Valence. - Infractions.
  38. Résultat n°38

    Forêt syndicale du Mandement de Saint-Nazaire.

    Date

    1948-1974

    Cote

    2875 W 33

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Aménagements forestiers.
    • Contrôle des aménagements.
    • Forêt syndicale du Mandement de Saint-Nazaire.
  39. Résultat n°39

    Route forestière de la Combe du Pic. - Construction.

    Date

    1948-1955

    Cote

    2875 W 26

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux d'entretien.
    • Routes forestières.
    • Forêts communales.
    • Route forestière de la Combe du Pic. - Construction.
  40. Résultat n°40

    Comité départemental des prestations sociales agricoles et SDITEPSA. - Comptabilité.

    Date

    1948-1959

    Cote

    2937 W 107

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Comité départemental des prestations sociales agricoles...
  41. Résultat n°41

    Sources de La Véore. - Projet d'aménagement d'un établissement de pisciculture.

    Date

    1948-1950

    Cote

    2875 W 120

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Pisciculture.
    • Sources de La Véore. - Projet d'aménagement d'un établissement...
  42. Résultat n°42

    1948

    Date

    1948

    Cote

    3348 W 5

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1948

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  43. Résultat n°43

    1949

    Date

    1949

    Cote

    3348 W 6

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1949

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  44. Résultat n°44

    1950

    Date

    1949-1950

    Cote

    3348 W 7

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1950

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  45. Résultat n°45

    Forêt communale de Cobonne. - Reboisement.

    Date

    1949-2957

    Cote

    2875 W 14

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts des collectivités.
    • Forêt communale de Cobonne. - Reboisement.
  46. Résultat n°46

    Roubion.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 156

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Roubion.
  47. Résultat n°47

    Lente. - Ouvertures et entretiens de routes forestières.

    Date

    1950-1959

    Cote

    2875 W 23

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux d'entretien.
    • Routes forestières.
    • Forêts domaniales.
    • Lente. - Ouvertures et entretiens de routes forestières.
  48. Résultat n°48

    Toulourenc.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 158

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Toulourenc.
  49. Résultat n°49

    Ouvèze.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 154

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Ouvèze.
  50. Résultat n°50

    Drôme-Roanne.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 148

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Drôme-Roanne.
  51. Résultat n°51

    La Méouge.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 153

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • La Méouge.
  52. Résultat n°52

    Droit de pêche. - Adjudication.

    Date

    1950-1961

    Cote

    2875 W 119

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Pisciculture.
    • Droit de pêche. - Adjudication.
  53. Résultat n°53

    Barsac.

    Date

    1950-1951

    Cote

    2875 W 130

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Constitution des séries et périmètres RTM.
    • Échanges de terrains entre l'État et les propriétaires...
    • Barsac.
  54. Résultat n°54

    Sorgue.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 157

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Sorgue.
  55. Résultat n°55

    Eygues-Oulc.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 152

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Eygues-Oulc.
  56. Résultat n°56

    Exploitation en temps de sève. - Dérogations.

    Date

    1950-1964

    Cote

    2875 W 86

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Coupes extraordinaires.
    • Exploitation en temps de sève. - Dérogations.
  57. Résultat n°57

    Route forestière de la Combe des muletiers. - Construction.

    Date

    1950-1954

    Cote

    2875 W 25

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux d'entretien.
    • Routes forestières.
    • Forêts communales.
    • Route forestière de la Combe des muletiers. - Construction.
  58. Résultat n°58

    Haute-Drôme.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 150

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Haute-Drôme.
  59. Résultat n°59

    Haute-Ouvèze.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 155

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Haute-Ouvèze.
  60. Résultat n°60

    Basse-Drôme.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 149

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Basse-Drôme.
  61. Résultat n°61

    Eygues.

    Date

    1950-1979

    Cote

    2875 W 151

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Travaux de restauration.
    • Calepins de gestion.
    • Périmètres.
    • Eygues.
  62. Résultat n°62

    Séries de RTM. - Enquêtes et recensement.

    Date

    1951-1971

    Cote

    2875 W 128

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Séries de RTM. - Enquêtes et recensement.
  63. Résultat n°63

    1951

    Date

    1951

    Cote

    3348 W 8

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1951

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  64. Résultat n°64

    1952

    Date

    1952

    Cote

    3348 W 9

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1952

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  65. Résultat n°65

    Série domaniale de La Roche-sur-le-Buis. - Boisement.

    Date

    1952-1956

    Cote

    2875 W 11

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts et séries domaniales.
    • Série domaniale de La Roche-sur-le-Buis. - Boisement.
  66. Résultat n°66

    Route forestière du Plainet. - Construction.

    Date

    1952-1955

    Cote

    2875 W 27

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux d'entretien.
    • Routes forestières.
    • Forêts communales.
    • Route forestière du Plainet. - Construction.
  67. Résultat n°67

    Treschenu.

    Date

    1952-1954

    Cote

    2875 W 139

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Constitution des séries et périmètres RTM.
    • Échanges de terrains entre l'État et les propriétaires...
    • Treschenu.
  68. Résultat n°68

    Activité du service, suivi : registre (1974- 1983). Allocations vieillesse agricole, inscription des réclamations : registre (1952-1955). Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence : registre (1954-1956).

    Date

    1952-1983

    Cote

    2937 W 95

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Activité du service, suivi : registre (1974- 1983)....
  69. Résultat n°69

    Inspection de Die (1953-1958, 1961-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    2875 W 68

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Gestion et exploitation des ressources forestières.
    • Coupes et produits des coupes.
    • Martelage et suivi des coupes.
    • Fiches de martelage.
    • Suivi des coupes en forêts domaniales.
    • Commercialisation.
    • Inspections des Eaux et Forêts.
    • Inspection de Die (1953-1958, 1961-1965).
  70. Résultat n°70

    Rapports d'activités (1989-2000). Exploitants agricoles, adhésion à l'assurance maladie : bulletins (1983, 1988, 2008). Dénonciation d'affiliation : états (1988, 2003, 2008). Assurance accident (1998). Comité départemental des prestations sociales agricoles, réunions : recueil des procès-verbaux (1953-1961). Dénonciation (1993, 1998).

    Date

    1953-2008

    Cote

    2937 W 101

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Rapports d'activités (1989-2000). Exploitants agricoles,...
  71. Résultat n°71

    Série domaniale de Mévouillon. - Boisement.

    Date

    1953-1957

    Cote

    2875 W 9

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts et séries domaniales.
    • Série domaniale de Mévouillon. - Boisement.
  72. Résultat n°72

    1953

    Date

    1953

    Cote

    3348 W 10

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1953

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  73. Résultat n°73

    Pontaix.

    Date

    1954-1957

    Cote

    2875 W 137

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Constitution des séries et périmètres RTM.
    • Échanges de terrains entre l'État et les propriétaires...
    • Pontaix.
  74. Résultat n°74

    Châtillon-en-Diois.

    Date

    1954-1957

    Cote

    2875 W 132

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Actions de Restauration des Terrains en Montagne (RTM).
    • Constitution des séries et périmètres RTM.
    • Échanges de terrains entre l'État et les propriétaires...
    • Châtillon-en-Diois.
  75. Résultat n°75

    Romeyer. - Construction d'une route forestière, acquisition du terrain : actes d'acquisition, correspondance, extraits de la matrice cadastrale. Exécution des travaux : dossier de marché.

    Date

    1954-1957

    Cote

    2875 W 24

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux d'entretien.
    • Routes forestières.
    • Forêts domaniales.
    • Romeyer. - Construction d'une route forestière, acquisition...
  76. Résultat n°76

    Caisse régionale des mutuelles agricoles Drôme-Ardèche (CRMA) (Montélimar). - Comité hygiène, sécurité et conditions de travail, fonctionnement et activités (1982-1990). Comité d'entreprise (1968-1983). Délégués du personnel (1954-1982). Règlement intérieur (1983-1984). Comité d'entreprise (1968-1987). Déclarations d'accidents du travail (1980-1986). Embauche de jeunes de 16 à 25 ans (1961-1987). Contrat solidarité (1982-1985). Dossier CAM (1977). Dossier MER (1986). Dossier de permis de construire (1971).

    Date

    1954-1990

    Cote

    2937 W 63

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Caisse régionale des mutuelles agricoles Drôme-Ardèche...
  77. Résultat n°77

    1954

    Date

    1954

    Cote

    3348 W 11

    • Contexte : 3348 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Statistiques annuelles départementales A-94.- Collection...
    • 1954

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt

  78. Résultat n°78

    Caisse de la Mutualité sociale agricole (MSA) (Valence). - Médecine du travail (1981-1983). Comité hygiène sécurité et conditions de travail (1989-1991). Comité d'entreprise, élections (1984-1992). Délégués personnel, élections (1983-1992). Correspondance (1954-1988). Exonération des cotisations patronales (1986-1987). Contrats solidarité (1984-1985). Dossiers de salariés : ANG (1970), CAR (1969), CHA (1971-1972), COU (1964-1984), CRO (1975-1977), D. LOU (1964-1969), HEL M. F. (1975), HUG (1981), ISS (1981), KES (1967-1968), KON KOU (1964), LAU (1977), MAE (1967), MIR (1964-1978), NEG (1968), NIC (1954-1964), SOL (1963-1966), TAN (1964), VER (1964), FER (1977-1978), ESC (1959). Service social rural (1957-1960). Caisse d'assurance vieillesse agricole (1957-1959). Caisse d'allocation familiale agricole (1954-1962). Caisse d'allocation sociale agricole (1957-1962). Contrôle de l'emploi (1975-1979). Grèves (1971-1981).

    Date

    1954-1999

    Cote

    2937 W 64

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Inspection des lois sociales en agriculture.
    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Caisse de la Mutualité sociale agricole (MSA) (Valence)....
  79. Résultat n°79

    Série domaniale de Verclause. - Reboisement.

    Date

    1954-1957

    Cote

    2875 W 12

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts et séries domaniales.
    • Série domaniale de Verclause. - Reboisement.
  80. Résultat n°80

    Domaine départemental d'Ambel. - Suivi des travaux d'entretiens.

    Date

    1955-1965

    Cote

    2875 W 13

    • Contexte : 2875 W - Office national des Forêts / Agence interdépartementale...

    • Gestion technique des forêts.
    • Travaux.
    • Travaux réalisés avec l'aide du Fonds forestier national.
    • Forêts des collectivités.
    • Domaine départemental d'Ambel. - Suivi des travaux...