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Résultats de la recherche

  • 1

    CAF, ADIL, État et Département. - Charte de coopération.

    Date

    2013-2019

    Cote

    3679 W 31

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • CAF, ADIL, État et Département. - Charte de coopération.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 2

    4169 W - France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects, Direction régionale des douanes (Lyon), Division de Valence (Drôme), Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) ,Gestion des débits de tabac

    Date

    1871-2019

    Cote

    4169 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...
  • 3

    Pennes-le-Sec. - Adressage postal.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 32

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Pennes-le-Sec. - Adressage postal.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    La Laupie. - Travaux d'accessibilité des bâtiments communaux.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 22

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Laupie. - Travaux d'accessibilité des bâtiments...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 5

    Mollans-sur-Ouvèze. - Aménagement du cours Consolin et création d'un théâtre de verdure.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 28

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Mollans-sur-Ouvèze. - Aménagement du cours Consolin...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6

    Roussas. - Installation d'une aire de jeux.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 37

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Roussas. - Installation d'une aire de jeux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 7

    Communauté de communes des deux rives.

    Date

    2003-2018

    Cote

    3679 W 16

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Communauté de communes des deux rives.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 8

    Triors. - Travaux bâtiment mairie.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 48

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Triors. - Travaux bâtiment mairie.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 9

    Donzère. - Accessibilité et rénovation thermique de l'Hôtel de Ville 2ème tranche.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 16

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Donzère. - Accessibilité et rénovation thermique de...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 10

    La Bâtie-Rolland. - Aménagement du parvis de l'école.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 4

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Bâtie-Rolland. - Aménagement du parvis de l'école.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 11

    Hostun. - Sécurisation de la rue des Jardins.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 21

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Hostun. - Sécurisation de la rue des Jardins.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 12

    Saint-Sauveur-en-Diois. - Aménagements sécuritaires.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 44

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Saint-Sauveur-en-Diois. - Aménagements sécuritaires.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 13

    La Répara-Auriples. - Travaux d'aménagement du local technique.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 35

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Répara-Auriples. - Travaux d'aménagement du local...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 14

    Vinsobres. - Mise en place de signalisations verticales.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 51

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Vinsobres. - Mise en place de signalisations verticales.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 15

    Poyols. - Réfection du lavoir.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 34

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Poyols. - Réfection du lavoir.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 16

    Valence major.

    Date

    2003-2018

    Cote

    3679 W 15

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Valence major.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 17

    Alixan. - Création d'un terrain multisports et d'une aire de jeux.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 1

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Alixan. - Création d'un terrain multisports et d'une...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 18

    Francillon-sur-Roubion. - Travaux de mise aux normes énergétiques des bâtiments communaux.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 19

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Francillon-sur-Roubion. - Travaux de mise aux normes...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 19

    Lemps. - Accessibilité et mise en conformité de la mairie ADAP (Agenda d'Accessibilité Programmée).

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 23

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Lemps. - Accessibilité et mise en conformité de la...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 20

    Nyons. - Rénovation thermique des vestiaires du stage Pierre Jullien.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 31

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Nyons. - Rénovation thermique des vestiaires du stage...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités