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  1. Résultat n°1

    4169 W - France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects, Direction régionale des douanes (Lyon), Division de Valence (Drôme), Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) ,Gestion des débits de tabac

    Date

    1871-2019

    Cote

    4169 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 4169 W - France. Direction interrégionale des douanes...
  2. Résultat n°2

    4190 W - France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects, Direction régionale des douanes (Lyon), Division de Valence (Drôme), Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

    Date

    1936-1965

    Cote

    4190 W 1-12

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 4190 W - France. Direction interrégionale des douanes...
  3. Résultat n°3

    4188 W - France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects , Direction régionale des douanes (Lyon) , Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) Informations sur

    Date

    1940-1965

    Cote

    4188 W 1-49

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 4188 W - France. Direction interrégionale des douanes...
  4. Résultat n°4

    France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects, Direction régionale des douanes (Lyon), Division de Valence (Drôme), Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

    Date

    1941-2013

    Cote

    4187 W 1-133

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • France. Direction interrégionale des douanes et droits...
  5. Résultat n°5

    4195 W - France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects, Direction régionale des douanes (Lyon), Division de Valence (Drôme), Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme)

    Date

    1942-1993

    Cote

    4195 W 1-5

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 4195 W - France. Direction interrégionale des douanes...
  6. Résultat n°6

    4172 W - France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects, Direction régionale des douanes (Lyon), Division de Valence (Drôme), Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme), Gestion des alcools

    Date

    1943-1997

    Cote

    4172 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 4172 W - France. Direction interrégionale des douanes...
  7. Résultat n°7

    3756 W - Trésorerie de La Bégude-de-Mazenc

    Date

    1955-1993

    Cote

    3756 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 3756 W - Trésorerie de La Bégude-de-Mazenc
  8. Résultat n°8

    3585 W - Trésorerie (Pierrelatte, Drôme, France)

    Date

    1979-1993

    Cote

    3585 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 3585 W - Trésorerie (Pierrelatte, Drôme, France)
  9. Résultat n°9

    Répartition des compétences.

    Date

    1982-1988

    Cote

    3001 W 16

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Répartition des compétences.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  10. Résultat n°10

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE).

    Date

    1982-1984

    Cote

    3001 W 35

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Equipement et Affaires Sociales.
    • Direction Départementale des Affaires Sanitaires et...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  11. Résultat n°11

    Répartition des services et des compétences entre le Préfet et le Président du Conseil général.

    Date

    1982-1987

    Cote

    3001 W 11

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Répartition des services et des compétences entre le...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  12. Résultat n°12

    Transfert de postes des services de la Préfecture vers le Conseil général.

    Date

    1982-1995

    Cote

    3001 W 1

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Transfert de postes des services de la Préfecture vers...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  13. Résultat n°13

    Partage des services d'action sociale et de la santé.

    Date

    1984-1985

    Cote

    3001 W 34

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Partage des services d'action sociale et de la santé.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  14. Résultat n°14

    Conventions entre l'Etat et le Département.

    Date

    1984-1991

    Cote

    3001 W 41

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Agriculture et Développement Rural.
    • Conventions entre l'Etat et le Département.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  15. Résultat n°15

    Partition et transfert des services d'action sociale et de santé.

    Date

    1985-1985

    Cote

    3001 W 31

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Partition et transfert des services d'action sociale...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  16. Résultat n°16

    3583 W - Direction départementale des Finances publiques, Pôle Gestion publique

    Date

    1985-1999

    Cote

    3583 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Contrôle budgétaire et comptable
    • 3583 W - Direction départementale des Finances publiques,...
  17. Résultat n°17

    Direction Départementale du Développement Social et de la Santé.

    Date

    1985-1985

    Cote

    3001 W 33

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Direction Départementale du Développement Social et...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  18. Résultat n°18

    Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires par l'État.

    Date

    1985-1987

    Cote

    3001 W 36

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Direction départementale de l'équipement (DDE).
    • Prise en charge des rémunérations des agents non titulaires...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  19. Résultat n°19

    Inspection Académique. - Mise à disposition des services de l'Inspection Académique auprès du Conseil général. - Proposition de Convention du 21 décembre 1985 au 11 septembre 1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    3001 W 14

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Éducation nationale.
    • Inspection Académique. - Mise à disposition des services...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  20. Résultat n°20

    Dépenses de fonctionnement de la Préfecture.

    Date

    1985-1985

    Cote

    3001 W 2

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Dépenses de fonctionnement de la Préfecture.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.