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  • 1

    Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans Coeur de Drôme. - Étude de faisabilité de la Vélodrôme.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 15

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 2

    1939 W - Centre des impôts de Valence-sud.

    Cote

    1939 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 1939 W - Centre des impôts de Valence-sud.
  • 3

    La Baume-d'Hostun. - Travaux de voirie 2014.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 10

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Baume-d'Hostun. - Travaux de voirie 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 4

    1065 W - Trésorerie principale de Valence

    Cote

    1065 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 1065 W - Trésorerie principale de Valence
  • 5

    Pennes-le-Sec. - Adressage postal.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 32

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Pennes-le-Sec. - Adressage postal.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3001 W 76

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2002.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 7

    1955 W - Perception de Nyons

    Cote

    1955 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 1955 W - Perception de Nyons
  • 8

    Canton de Saint-Vallier, Association Mémoire de la Drôme. - Édition d'un ouvrage sur Saint-Uze.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3572 W 3

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2013.
    • Zone Nord.
    • Canton de Saint-Vallier, Association Mémoire de la...

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 9

    Canton de Saint-Vallier, Association Vélo Club Rambertois.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3572 W 4

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2013.
    • Zone Nord.
    • Canton de Saint-Vallier, Association Vélo Club Rambertois.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 10

    1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    3001 W 48

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1993.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 11

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 81

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 12

    Canton de Romans I, Association Evolu'son.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3572 W 6

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2013.
    • Zone Nord.
    • Canton de Romans I, Association Evolu'son.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 13

    Cantons de Crest Sud, La Motte-Chalancon, Grignan, Châtillon-en-Diois, Saillans, Die, Pierrelatte, Loriol, Bourdeaux.

    Date

    2009

    Cote

    3676 W 54

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réunions cantonales de programmation des dossiers d'investissement...
    • Cantons de Crest Sud, La Motte-Chalancon, Grignan,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 14

    Cantons de Saint-Paul-Trois-Châteaux, Pierrelatte, Buis-les-Baronnies, Séderon, Bourdeaux, Loriol, Die, Saillans, Châtillon-en-Diois, Grignan, La Motte-Chalancon, Crest Sud.

    Date

    2010

    Cote

    3676 W 55

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réunions cantonales de programmation des dossiers d'investissement...
    • Cantons de Saint-Paul-Trois-Châteaux, Pierrelatte,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 15

    Étoile-sur-Rhône.

    Date

    2003-2012

    Cote

    3679 W 18

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Étoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 16

    La Bâtie-des-Fonds. - Traverse dans le bâtiment de la mairie.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 4

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Bâtie-des-Fonds. - Traverse dans le bâtiment de...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 17

    Aulan. - Programme voirie 2013 chemin de Séderon au bas de la Grande Bouisse.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 5

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Aulan. - Programme voirie 2013 chemin de Séderon au...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 18

    Bourdeaux. - Acquisition panneaux et signalisation pour personnes à mobilité réduite.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 9

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Bourdeaux. - Acquisition panneaux et signalisation...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 19

    Canton de Grignan, Association Maison de la Tour.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 41

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Sud.
    • Canton de Grignan, Association Maison de la Tour.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 20

    La Laupie. - Travaux d'accessibilité des bâtiments communaux.

    Date

    2018

    Cote

    3793 W 22

    • Contexte : 3793 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Laupie. - Travaux d'accessibilité des bâtiments...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 21

    Canton de Valence 3, Country Rhône Valley.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 68

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Ouest.
    • Canton de Valence 3, Country Rhône Valley.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 22

    Aurel. - Réfection de la toiture de l'église.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 3

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Aurel. - Réfection de la toiture de l'église.

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 23

    Canton de Valence 2, Association Accueil Villes Françaises.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 65

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Ouest.
    • Canton de Valence 2, Association Accueil Villes Françaises.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 24

    2581 W - Trésorerie de Romans

    Cote

    2581 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 2581 W - Trésorerie de Romans
  • 25

    Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 38

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Culture et Communication.
    • Mise à la disposition du Département du parc automobile...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 26

    Saint-Paul-lès-Romans. - Stèle commémorative et aménagement des abords immédiats place des anciens combattants.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 47

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Saint-Paul-lès-Romans. - Stèle commémorative et aménagement...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 27

    1031 W - Direction des services fiscaux

    Cote

    1031 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 1031 W - Direction des services fiscaux
  • 28

    La Charce. - Rénovation et consolidation du mur de soutènement.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 21

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Charce. - Rénovation et consolidation du mur de...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 29

    Grignan. - Travaux de voirie 2015 complémentaire.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 29

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Grignan. - Travaux de voirie 2015 complémentaire.

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 30

    2065 W - Trésorerie générale, collectivités et établissements publics locaux

    Cote

    2065 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Contrôle budgétaire et comptable
    • 2065 W - Trésorerie générale, collectivités et établissements...
  • 31

    2727 W - Trésor public, site de Tain-l'Hermitage

    Cote

    2727 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 2727 W - Trésor public, site de Tain-l'Hermitage
  • 32

    3292 W - Trésorerie de Montmeyran

    Cote

    3292 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Contrôle budgétaire et comptable
    • 3292 W - Trésorerie de Montmeyran
  • 33

    1078 W - Recette des finances de Montélimar

    Cote

    1078 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 1078 W - Recette des finances de Montélimar
  • 34

    Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3001 W 29

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 35

    719 WP - Perception de Saint-Jean-en-Royans

    Cote

    719 WP

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 719 WP - Perception de Saint-Jean-en-Royans
  • 36

    2786 W - Direction des services fiscaux, centre départemental d'assiette des impôts

    Cote

    2786 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 2786 W - Direction des services fiscaux, centre départemental...
  • 37

    Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012), coupures de presses et notes manuscrites, point d'étape projet Quartier du Rocher (2012), bilan et perspectives Quartier du Rocher (2014) et tableaux financiers.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3679 W 3

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Pierrelatte.
    • Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012),...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 38

    Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze. - Réfection des portes du cimetière.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3676 W 43

    • Contexte : 3676 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze. - Réfection des portes...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 39

    2387 W - Trésorerie de Valence

    Cote

    2387 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Finances, fiscalité
    • Fiscalité
    • 2387 W - Trésorerie de Valence
  • 40

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 62

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.