Statuts et modifications.
Date
s.d.-1964
Cote
174 J 1
-
Contexte : 174 J - Fonds du gymnase civil de Valence.
- Fonds du gymnase civil de Valence.
- Organisation de l'association.
- Statuts et modifications.
s.d.-1964
174 J 1
1919-1942
174 J 4
1969-1992
174 J 39
1878-1995
174 J 54
3336 W 56/36
Ecole publique maternelle Ninon Vallin (Romans-sur-Isère, Drôme, France)
2013-2013
3572 W 1
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 2
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 3
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 4
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 5
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 6
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 7
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 8
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 9
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 10
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 11
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 12
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 13
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2014-2014
3572 W 14
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
2013-2013
3572 W 15
Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités
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